Cote
AA/6/F/4/6-AA/6/F/4/17
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Archive notice
DOSSIERS ACCIDENTS DE TRAJET METTANT EN CAUSE DES VEHICULES DU CEL
Dates
1963-1970- Recherche, expertise et essais / missiles et dissuasion - Centre d'essais de Landes : archives administratives (1963-1976) - AA 6 F4
- Centre d'essais de Landes : archives administratives (1963-1976)
- BLANCHISSERIE
- CENTRE AÉRÉ
- JARDINS D'ENFANTS – CRECHE
- SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION DU PERSONNEL CIVIL DU CENTRE DES LANDES. Note sur le pouvoir d'achat des personnels du CEL. Constitution d'un groupement d'achat. Actes notariés : déclaration de souscription et de versement par Monsieur André Ducasse. Procès verbal de réunion du conseil d'administration. Dépôt de pièces concernant la dissolution anticipée de la société coopérative. Récépissé de clôture du compte courant postal de la société.
- INDEMNISATIONS JOURNEES DE TRAVAIL. Affaires : Gaillard, Meurisse, Flamand, Solureau, Sarcos, Blanchery, Bellegarde, Fournié, Gorgones et ONF.
- CENTRE DE LOISIRS. Courriers : bordereaux d'envoi pièces comptables. Matériel : procès-verbal de vol, perte et destruction, état des besoins en matériel. Notes : information des familles participation financière des familles, état nominatif d'enfants, budget prévisionnel, relevés des contrats de travail, remboursement de frais de stages d'animateurs.
- Notes et circulaires de l'IGESA. Fonctionnement des établissements sociaux évaluation des aides en nature, encadrement des centres de loisirs, périodes d'ouverture, sécurité incendie, préparation de budget, crédits alloués au titre de l'action médico-sociale, conseils pratiques pour la gestion d'un ordinaire.
- CRECHE DU CEL. Courriers : bordereaux d'envoi pièces comptables. Etats des besoins en matériel. Compte d'exploitation prévisionnel. Achats de matériels. Assurances.
- DOSSIERS ACCIDENTS DE TRAJET METTANT EN CAUSE DES VEHICULES DU CEL
- Affaires : Granier, Bourdelle-Masse, Fachineck, Holy, Bonnet, CEL, Rougier, Gaud, CEL, Boyer, Granger, Domenger, Fabre, Vosgien, CEL, Pineau, Jodelet, Ville de Bordeaux, Ribereau, Boitche, Bezzoso, Melle Soule, Roldez, Giraud, Ferrando-Rocher, Casanave, Barraux.
- Affaires : Tarris, CEL, Brun, Chevalier, CEL, Heyrdus, Bezzade, CEL, Lalande, Millius, Maurin, CEL, Duperre, Tressieres, CEL, Maurel, Poitevin, Beloussoff, Soule, Medina/Sancha, Frumkoltz, Transports Industriels et Pétroliers, Coma, Coatrieux, Savaides/Franchet-Blandin , Duboe, Vicecroze, Dungler, Farinol, Laporte, Caliot, Olivier § Dubernet, Armée de l'Air, Conetard, Le Menach, CEL, Antonin, Janot § Donizeau.
- Affaires : Florian, CEL, Société ISOBAT, Courtois, Carribous, Perreau, Felsenhart, Pradere, Daydre, Société SOPAD, Helin, Cazaux, Perthuis, Triscos, CEL, Jaussoin, Salis, Société Minier et Cie.
- Affaires : Lamoulie, Villemonte de la Clergerie, Kohl, Duroulie, Liet, Dumartin, Etchave, Dupoyan, Touret, Gardera, Mano, Perrou, Société des voies ferrées des Landes, Ornon, Yegre, Roland, Dupuy.
- Affaires : Vexuan § Société Gibrat, Savouret, Richez, Mestre, Thomson-Houston, PTT, Sogemia, Badi, Lardenois, Blanloeil, Poirier, Mathieu, Molla, Nadaud, Locaney, Ciffre, Sorge, Ciampini, Souillot, Rakotondrainy, Laville, Sein, Forens.
- Affaires : Hazubert, Beilken, Lacourcelle, Ducamin, Vezelle, Casagrande, Pechillot, Leymarie, Tournis, Fauconneau, PTT, Rousset, Lacoste, Villeporta, Roquefeuil, Dutreich.
- Affaires : Haineaud, Hascher, Bussac, Alegre, Lespessailles, Naveres, Lasalle, Erpelinger, Milani, Laubuge, Bourreau, Gaudout.
- Affaires : Moulon, Hanel, Salland, Moga, Musica, Ribes, Duthil, Valerio, Broukwood, Carasco, Gauville, Royer § Dasse, Lorber, Darmuzey, Debonniere, Seran, Gendron, Etablissements Lemince.
- Affaires : Pouyfaucou, Villenave, Aygaleng, Cassat, Gras, Greder, C.G.F-T.E (Maury), Liduena, Pain, Beglier, Boucher, Bonnieu, Miquel, Dupuch, Innocenti, Sebiana, Fonroque, Dellac, Jaubert, Guillon, Robbe, Sarrouet, Kalinski, Benard.
- Affaires : Banquet, Arnaudy, Laffitau, Gammacurta, Renould, Gueunier, Ponts et Chaussées, S.A. Voies ferrées, Société Gervais Danone, Pineau, Guenon, Duc, Barros, Armée de l'Air, Fereira de Matos, Bazin, Sanchez, Vincent, Cordier, Mazuquee, CEL, Riou.
- Affaires : Larrieu, Boccard, Dagouassat, De Vivideregie, Reich, Pitot, Lapeyre, Clerc, Dautiee, EDF, Frappier, Gendarmerie Mobile, PTT, Etablissements Labarthe, Chauvet, Barre, Entreprise Ripoll, Menteyrol, Jean, Walds.
- Affaires : Autaa, Dufour, Pichot, David, PTT, Rajade, Elies, Gendarme Coulon, Raufaste, Darnauguilhem, Fouet, Commandant Rouchon, Dufau, CEAM, CGFTE, Duroussy, Lesieur, Garibaldi, Baudry, Grimbaum.
- DOSSIERS ACCIDENTS DE TRAJET METTANT EN CAUSE DES VEHICULES DU CEL (CONTENTIEUX)
- ACCIDENTS EXTERIEURS
- Centre d'essais de Landes : archives administratives (1963-1976)
Last modification on 06/01/2021
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