Cote
GR/9/NN/4/791/1-GR/9/NN/4/794/3
Rechercher par le cadre de classementComment fonctionne le cadre de classement ?
Naviguer dans l'inventaire
Notice d’archives
Mesures générales
Dates
1924-1938- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Marchés
- Mesures générales
- Simplification de la comptabilité du génie, modifications au décret du 27 avril 1889 sur les travaux de constructions militaires : notes, rapports, comptes rendus, minutes de lettres, circulaires, avis.
- Cautions solidaires, travaux préparatoires aux marchés, réclamations d'entreprises, prorogations de marchés, avances sur matériel, pénalités de retard, recrutement de main d'oeuvre étrangère pour les travaux de fortification par l'intermédiaire de la « Caisse de compensation pour le recrutement de la main-d'oeuvre étrangère » : rapports, décisions du ministre, procès-verbaux d'adjudication, cartes, cahiers des charges spéciales, correspondances, tableau, notes, plans, devis descriptifs, croquis, avis, ordres, état de décompte des pénalités, compte rendu, avenant.
- Procédures pour la passation de marchés, emploi des anciens opérateurs du service géographique de l'armée pour des opérations cadastrales, suppression de la commission des marchés de fortification : notes, procès-verbaux, circulaires, minutes de lettres, correspondances, avis, rapports, décisions ministérielles, arrêtés.
- Procédures pour la passation des marchés, fourniture de ciment, exécution du programme d'organisation défensive des frontières, recrutement de la main d'oeuvre étrangère, acquisitions et expropriation de terrains, travaux de fortification, organisation de la commission des marchés de fortification : notes, cahier des charges spéciales, prescriptions techniques diverses, procès-verbaux d'adjudication, correspondances, rapports, décision, arrêtés et instructions ministériels, minutes de lettres et de note, avis.
- Procédures pour la passation des marchés, emploi de matériel étranger à grand rendement et notamment américain pour l'aménagement de terrains d'aviation, règlement des travaux en régie, allègement des charges et aides financières aux fournisseurs : minutes de notes et de lettres, notes, correspondances, rapports.
- Requêtes des entreprises pour participer aux adjudications de travaux : correspondances, rapports, cahier des charges spéciales, procès-verbaux de la séance préparatoire à l'adjudication et d'adjudiction, minute de lettres, notes.
- Requêtes des entreprises pour participer aux adjudications de travaux de fortification : correspondances, minutes de lettres, comptes rendus, notes, rapports, avis, procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications, cartes.
- Révisions de marchés : notes, minutes de lettres, tableaux de répartition des circulaires ministérielles, correspondances, compte rendu, états des marchés passés, répertoires des titulaires de marchés et des entrepreneurs.
- Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés relatifs à la construction de logement de cadres passés par les chefferies des 6e, 7e, 4e et 20e RM : rapports, procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications et d'adjudication, plans, correspondances, compte rendu, minutes de lettres, notes, conventions, cahiers des charges spéciales.
- Procédures pour les adjudications des marchés concernant la construction de logements de cadres et de casernement de GRM (loi de finances du 24 décembre 1934), construction d'obstacles anti-chars, de casernements de sûreté et de logements de cadres dans les régions fortifiées : notes, décisions du ministre, rapports, demande d'allocations, minute de note, compte rendu, correspondances, minutes de lettres, extraits de registres de délibérations, procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges spéciales, décisions ministérielles, listes d'entrepreneurs, avis.
- Procédures pour les adjudications des marchés concernant la construction de logements de cadres et de casernement de GRM (loi de finances du 24 décembre 1934) : rapports, comptes rendus, minute de lettre, correspondances, procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications et d'adjudications, affiche.
- Répercussions de la loi monétaire du 1er octobre 1936 sur les marchés en cours d'exécution, indemnités d'improvisions : rapports, correspondances, minutes de lettres, décisions ministérielles, notes, procès-verbaux d'adjudication, décisions du ministre, état des marchés en cours d'exécution.
- Statistiques
- Prix
- 1934-01-01/1938-01-01 1934-1938 Marchés passés pendant la guerre 1914-1918 : Jury national des marchés de guerre. — Transmissions de dossiers et renseignements sur les marchés passés pendant la guerre 1914-1918 : états, comptes rendus, notes, minutes de notes, correspondances, rapports, décisions ministérielles.
- Marchés passés au titre du « Programme des travaux intéressant la défense nationale »
- Marchés pour la fourniture de ciments et barres d'acier
- Marchés passés pour la construction de casernement GRM
- Marchés passés par les établissements centraux de la radiotélégraphie militaire et du matériel de la télégraphie militaire
- Marchés passés par l'établissement central du matériel de chemins de fer
- Marchés passés par l'établissement central du matériel du génie et l'établissement central du matériel spécial du génie
- Marchés passés par le service électromécanique du génie (SEMG)
- Marchés passés par le service des matériels de la fortification
- Marchés passés par les chefferies du génie et les chefferies des travaux de fortification
- Mesures générales
- Marchés
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Dernière modification le 23/12/2021
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1117509