Notice d’archives

Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés relatifs à la construction de logement de cadres passés par les chefferies des 6e, 7e, 4e et 20e RM : rapports, procès-verbaux des séances préparatoires aux adjudications et d'adjudication, plans, correspondances, compte rendu, minutes de lettres, notes, conventions, cahiers des charges spéciales.

Dernière modification le 23/12/2021