1777 (66). 1° Réformes, 2° Congés, 3° Pensions, 4° Droit de marc d'or, 5° Prisonniers.

Présentation du contenu

1° « Mémoire. L'état malheureux où les guerres précipitent / » (7 pages). / ; « Copie de lettre de M. de Coussan, mestre de camp de dragons, à M. de Voysin, le 16 mai 1713, à Bergues » (3 pages). / ; « Mémoire sur la manière de faire la réforme des troupes / , a été présenté par M. de Puységur, avril 1713 » (49 pages). / ; « Discours de M. de Chamlay sur la réforme prochaine, » Versailles, 29 novembre 1711 (14 pages). / ; « Mémoire sur la réforme, par M. de Cilly, maréchal de camp » (29 pages). / ; « Mémoire sur la réforme, présenté par M. de Puiguyon » (49 pages). / ; « Projet de réforme pour la cavalerie et les dragons, par M. de Montgon » (16 pages). / ; « Mémoire touchant la réforme des troupes, proposée par M. le maréchal de Tallard » (11 pages). / ; « Traitement des colonels et mestres de camp réformés, depuis la paix de Nimègue » (7 pages). / ; « L'état que j'ai fait des officiers réformés de mon département / » (13 pages). / ; Sur les réformes depuis le 18 octobre 1713 jusques et y compris août 1715 » (8 pages). / ; « Registre des délibérations du Conseil de la guerre, depuis le 28 septembre 1715 / jusqu'au 27 août 1716 » (réformes dans l'infanterie) [35 pages]. / ; « Précis de plusieurs mémoires et lettres sur la réforme de 1715 et 1716, sur la manière d'incorporer proposée par M. de Broglie et sur les difficultés survenues dans l'exécution de l'ordonnance du 15 avril 1718 » (4 pages). / ; « Réformes » (de 1678 à 1725). / ; « Mémoire sur la réforme, » avec notes (4 feuillets). / ; « Raisons des officiers réformés du royaume au sujet des ordonnances de 1721 et 1722 » (imprimé, une page). / ; Ordonnance de 1725 sur les appointements des officiers réformés (projet) [22 pages]. / ; « Extrait de l'état joint / » (comparaison entre les ordonnances de 1715 et 1725 concernant les officiers réformés) [2 feuillets]. / ; « Mémoire concernant l'ordonnance à faire pour renvoyer les officiers réformés » (9 pages). / ; « Projet pour une réforme, » décembre 1731 (20 pages). / ; Projet de réforme de l'infanterie française, par le marquis de Nangis, Versailles, 20 mars 1736 (7 pages). / ; « Mémoire relatif au projet proposé par M. le marquis de Nangis / , » 20 mars 1736 (10 pages). / ; 3 ordonnances relatives aux officiers réformés. / ; Note relative aux officiers réformés d'origine étrangère (4 pages). / ; Note sur le rang et le droit au commandement attribué aux capitaines réformés, 1739 (5 pages). / ; « Mémoire pour employer utilement les soldats réformés, » par le comte de Barbançois, lieutenant aux gardes françaises, août 1748 (19 pages). / ; Précis du mémoire précédent (3 pages). / ; « Mémoire tendant à montrer l'économie qui résulte de la réforme, » avec apostille de la main du comte de Choiseul (16 pages). / ; « Projet de remplacement pour les capitaines réformés, » par Teisserenc, capitaine réformé (4 pages). / ; « Réflexions sur la réforme de 1762 / , » par Monlebour, capitaine au régiment d'infanterie de Penthièvre, Dunkerque, 1er août 1764 (11 pages). / ; « Projet d'instruction pour les officiers à la suite ou réformés, 1774, » par le duc de Melfort (9 pages). / ; « Ordre relatif aux officiers réformés, » 1er mai 1778 (une page). / ; Notes sur les officiers réformés empruntées à diverses ordonnances, de 1653 à 1778 (10 feuillets). / ; Lettre sur la réforme, par de Launoy, lieutenant au régiment de Cambrésis, Bayonne, 21 septembre 1787 (3 pages). / ; 3 notes sur la réforme des troupes.

2° Mémoires, notes, lettres relatifs aux congés limités et aux congés absolus des soldats, au semestre des officiers, de 1682 à 1789 (13 pièces).

3° Documents relatifs aux pensions de retraite des officiers et soldats, à la vétérance, à la retenue du dixième ; projets de retraite, de concordat en faveur des veuves et des enfants des officiers ; de rentes viagères militaires, par le chevalier Preudhomme de Borre, brigadier des armées du Roi ; idée d'une caisse militaire par concordat des officiers, par le comte du Hautoy de Gussainville, ancien colonel d'infanterie (1789) ; projet pour procurer des pensions aux veuves et enfants de militaires, projets relatifs aux moyens d'attacher au service les anciens officiers, au paiement, sur le Trésor Royal, des pensions des anciens officiers retirés dans les provinces ; projet tendant à établir dans chaque communauté des bénéfices pour les militaires ; esquisse d'un projet sur les récompenses militaires (grades pour retraite, pensions), par le comte de Flavigny ; requête du maréchal de Mailly tendant à faire passer sa pension sur la tête de sa femme (1784) ; lettres patentes sur la comptabilité et les pensions, octobre 1785 ; requête des demoiselles Olary, filles d'un ancien chevalier de Saint-Louis (26 pièces).

4° Mémoires, correspondances et notes au sujet du droit de marc d'or ; correspondance entre l'abbé Terray et le marquis de Monteynard relativement à la question des offices et emplois militaires assujettis au droit de marc d'or, 1771-1773 (25 pièces dont 3 imprimés).

5° Lettres, notes, états nominatifs et numériques relatifs à l'échange des prisonniers anglais et français, aux prisonniers rentrés de captivité, 1757-1758 (18 pièces).