1782 (71). 1° Inspections et revues, 2° Tribunal des maréchaux et Connétablie, 3° Maréchaussée.

Présentation du contenu

1° Inspections et revues de l'infanterie et de la cavalerie ; mémoires sur les inspecteurs et officiers généraux à employer sur les frontières, 1736 ; sur les devoirs et fonctions des inspecteurs, sur l'assemblée des inspecteurs tenue chez le maréchal de Biron, 1774 ; état des départements des inspecteurs généraux pour l'année 1775 ; mémoires sur « la différence des fonctions de l'inspecteur général des Suisses avec celles de l'inspecteur des Allemands, » 1763, sur l'inspection des garde-côtes, 1777 ; instructions données par le duc de Guines, le marquis de Jaucourt et le baron de Salis aux régiments de leurs inspections ; autres mémoires, par le comte de Graville, 1752, M. de Biran, commandant de bataillon au régiment de Bretagne (sur la nécessité de dresser les troupes à tirer juste), 1753, milord Clare (sur l'infanterie), 1756, Surlaville, 1764, M. de Vault, le vicomte de Sarsfield, le comte d'Ennery, 1771, Dheu de Sainte-Rheuse, 1773, le marquis de Castries, 1773 ; mémoires ou rapports d'inspection de M. de Villemeur, 1753 et 1756, du marquis de l'Hôpital, 1754, de MM. de Lugeac et de Monconseil, 1756 ; lettres du comte d'Argenson et du duc de Choiseul, ministres de la guerre, de M. de Maupeou, inspecteur, 1717-1718, du comte de Gramont, 1736, du comte du Muy, 1765 (112 pièces).

2° Copies de documents des XVIIe et XVIII >e siècles relatifs au tribunal du point d'honneur et à la justice militaire, conservés aux archives départementales d'Ille-et-Vilaine ; « cérémonial de la séance de M.M. les maréchaux de France au siège de la Connétablie, arrêté et convenu entre M.M. les maréchaux de France et le lieutenant-général de la Connétablie, » 3 juillet 1738 (7 pages) ; lettre du marquis de Tonnerre, au sujet de la Connétablie, 26 mars 1774 ; « notes de ce qui concerne la compagnie de la Connétablie et maréchaussée de France » (4 pages et 2 annexes relatives aux offices qui sont à la nomination des maréchaux de France, 1779) ; « réflexions sur l'état actuel du tribunal des maréchaux de France » (7 pages) ; projet de règlement au sujet des billets d'honneur souscrits en faveur des personnes non justiciables du tribunal des militaires, gentilshommes ou nobles (6 pages) ; « observations sommaires sur le tribunal des maréchaux de France et sur les différentes parties de leur juridiction, » par un député à l'Assemblée nationale (20 pages) ; lettre de Duportail, ministre de la guerre, au sujet des frais de garde du doyen des maréchaux de France, 26 octobre 1791 (2 pages) [12 pièces].

3° Mémoires, projets, règlements, pièces de comptabilité, relatifs à l'organisation, au service, à la solde, à l'habillement, à l'équipement, à l'armement, aux inspections depuis 1691 ; analyses de pièces relatives à l'organisation de la maréchaussée, conservées aux archives départementales de Seine-et-Oise ; mémoires sur la nécessité d'une augmentation de la maréchaussée, notamment dans les généralités d'Auch et de Pau, sur les prévôts des maréchaux et les exempts, sur la maréchaussée de la Flandre, de l'Artois, de la Picardie, du Hainaut, de l'Ile-de-France, de la généralité de Paris, de la Lorraine, de l'Alsace du Poitou, de la Guyenne, de Montauban, de la Provence ; projets par Delafosse, lieutenant de la maréchaussée à Blois, 1765, de Perney, 1776, du comte de Brandl, 1776, de Boishebert, lieutenant-colonel d'infanterie, 1777, Nacquard, prévôt général du département d'Alsace, 1786, Duprat, sous-lieutenant, 1789, Rulhière, inspecteur, non daté, Lacombe, prévôt général de Picardie, non daté, de la Salle, prévôt général du Poitou, non daté ; un mémoire sur les vagabonds et mendiants ; états d'emplacements ; lettres de Taboureau, 1769, Gourgues 1769, Dupleix, 1769, du duc de Bouillon, 1774, de M. Ruste, lieutenant de maréchaussée, 1774, de M. de Charras, inspecteur, 1774, du marquis de Tonnerre, 1774, de M. de la Balme, lieutenant de maréchaussée, 1776 (91 pièces).