Budget du secrétariat d'État à l'aviation

Présentation du contenu

[Dossier 1] Avant-projet de la nomenclature budgétaire pour l'exercice 1941 (24 octobre 1940) ; établissement du budget 1941 (26 octobre 1940) ; nomenclature du projet de budget pour l'exercice 1941 (31 octobre 1940) ; note résumant l'exposé sur le budget de 1941 par le secrétaire d'État aux directeurs et chefs de service lors de la conférence du 5 décembre 1940 et nomenclature budgétaire de l'exercice 1941 donnant les chiffres résultant de l'accord réalisé avec les finances (9 décembre 1940) ; note annexe au budget de l'air 1941 (18 décembre 1940) ; arrêté du 6 janvier 1941 portant répartition par chapitre, article et paragraphe des crédits de paiement alloués pour le premier trimestre 1941 par la loi du 28 décembre 1940 (9 janvier 1941) ; compte rendu de décisions prises au cours de la conférence du 24 février 1941 au secrétariat d'État aux finances (25 février 1941) ; note sur les propositions budgétaires pour le 2e trimestre 1941 (2 mai 1941) ; compte rendu de la conférence interministérielle tenue dans le cabinet du directeur du budget, le 23 mai 1941 aux fins d'examen des propositions budgétaires pour le deuxième semestre de l'exercice 1941 (25 mai 1941) ; préparation du projet de budget de 1942 (21 juillet 1941) ; prévisions budgétaires pour l'année 1942 (7 août 1941) ; compte rendu de la réunion tenue au ministère des finances, le 3 novembre 1941, en vue de l'examen des propositions budgétaires pour l'exercice 1942 (5 novembre 1941) ; note au sujet des réductions apportées par le ministère des finances (18 novembre 1941) ; note analytique donnant la physionomie générale du projet de budget pour l'exercice1942 (novembre1941) ; prévisions budgétaires du commandement de l'air en Indochine pour 1942 (25 novembre 1941) ; examen rapide des affaires signées au département des finances (29 novembre 1941) ; nomenclature des dépenses du budget de l'aviation pour l'exercice 1942 (s.d) ; copie de l'arrêté du 8 janvier 1942 fixant répartition des crédits de paiement ouverts pour l'exercice 1942 par la loi du 31 décembre 1941 portant fixation du budget 1942 (8 janvier 1942) ; note sur le budget du secrétariat d'État à l'aviation pour 1942 (s.d) ; préparation du projet de budget de 1943 (11 mai 1942) ; projet de nomenclature des dépenses (21 mai 1942) ; budget de 1943 (5 juin 1942) ; tableau récapitulatif des effectifs pour l'exercice 1943 (s.d) ; note d'ensemble du projet de budget 1943 (1 juillet 1943) ; nomenclature des dépenses du budget de l'exercice 1943 (s.d) ; note sur les effectifs prévus au budget de1943(s.d) ; [dossier 2] projet de budget de l'exercice 1943 (s.d) ; nomenclature de dépenses du budget de l'aviation pour l'exercice 1943 (s.d) ; crédits accordés pour 1943 (s.d) ; note d'ensemble sur le projet de budget pour 1943 (s.d) ; projet de budget pour l'exercice 1943 concernant le personnel (s.d) ; copie de l'arrêté du 13 mai 1943 portant répartition des crédits ouverts au budget de l'aviation pour l'exercice 1943 par la loi du 27 avril 1943 (14 mai 1943) ; projet de budget pour 1944 (17 novembre 1943) ; budget de l'information et de la propagande (s.d) ; nomenclature des dépenses du budget de la défense aérienne pour l'exercice1944(23 février1944) ;effectifs budgétaires prévus pour l'exercice 1945 (19 juillet 1944) ; extrait du rapport au maréchal de France, chef de l'État, sur le budget de l'exercice 1944 (20 juillet 1944).