2210 Service intérieur, service des places, armes. / ;

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(Dossier 1) Service intérieur : (s.-d. 1) examen critique de l'ordonnance du roi sur le service intérieur des troupes d'infanterie (1833) ; (s.-d. 2) présence d'un adjudant-major au quartier pendant la nuit, logement des adjudants-majors de semaine (1897-1902) ; (s.-d. 3) proposition de remplacer par un livre de chambrée les placards et pancartes sur les portes et dans les chambres (1895-1896) ; (s.-d. 4) proposition d'extension des jardins régimentaires : correspondance (1905).

(D. 2) Service des places : (s.-d. 1) projet d'ordonnance pour régler le service dans les places et dans les quartiers (1825) ; (s.-d. 2) décret portant règlement sur le service dans les places de guerre et les villes de garnison, observations sur l'extrait du décret du 13 octobre 1863 à l'usage des sous-officiers et caporaux ou brigadiers (1863).

(D. 3) Armes : (s.-d. 1) restitution par la Belgique d'armes et d'effets d'équipement séquestrés pendant la guerre de 1870-1871 par les habitants des environs de Sedan (1874-1890) ; (s.-d. 2) détention d'armes de guerre par des particuliers (1873-1906) ; (s.-d. 3) fabrication et vente clandestine d'armes (1875-1893) ; (s.-d. 4) affaires diverses : désarmement des troupes napolitaines réfugiées sur le territoire pontifical, saisies d'armes sur des déserteurs espagnols, saisie de munitions de guerre à la gare de Perpignan, saisie d'armes et de munitions par les employés de la douane, destination à donner aux armes et chevaux saisis appartenant à l'armée carliste, confiscation d'armes à la suite de l'insurrection des Aurès (1860-1881).