2236 Honneurs militaires. / ;

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(Dossier 1) Honneurs militaires et préséances en Algérie et Tunisie : (s.-d. 1) rang des membres du Conseil du gouvernement (1837-1851) ; (s.-d. 2) rang des généraux commandants titulaires des provinces et des subdivisions, des commandants de cercles (1842-1905) ; (s.-d. 3) honneurs à rendre aux généraux commandants titulaires des provinces en tournée d'inspection générale (1849) ; (s.-d. 4) rang des généraux de brigade commandant par intérim les provinces (1851-1860) ; (s.-d. 5) droit de convocation des agents du Trésor en Algérie (1852) ; (s.-d. 6) droit de convocation des membres de la magistrature en Algérie (1852) ; (s.-d. 7) rang des commandants d'artillerie en Algérie dans les cérémonies publiques (1866) ; (s.-d. 8) honneurs à rendre au gouverneur général (1873-1903).

(D. 2) Honneurs militaires à rendre : (s.-d. 1) aux autorités étrangères, ambassadeurs, ministres (1856-1902) ; (s.-d. 2) aux souverains étrangers (1867-1876) ; (s.-d. 3) aux princes étrangers (1873-1905).

(D. 3) Visites à faire par les officiers de l'armée territoriale (1875-1883).

(D. 4) Obligation de faire les visites officielles en costume (1853-1903).

(D. 5) Principe d'une cérémonie publique (1855-1899).

(D. 6) Honneurs militaires dus aux cultes non catholiques (1853-1880).

(D. 7) Conduite à tenir par les troupes lors des cérémonies extérieures du culte catholique (1900).