Échanges compensés. Délimitation et bornage des terrains militaires. Cession de terrain militaire. Expropriations. Classement et déclassement des fortifications.

Présentation du contenu

Échanges compensés

(Dossier 1) Échange du camp de Saint-Véran avec la ville de Digne (1959-1966).

Délimitation et bornage des terrains militaires

(d. 2) Procès-verbaux et plans de bornages d'ouvrages (Agaisen et champ de tir, Barbonnet, Cap-Martin, Castillon, la Croupe du Réservoir, Flaut, Gordolon, col des Granges Communes, la Moutière, Restefond, Saint-Roch) (1962-1969).

Cession de terrain militaire

(d. 3) Cession d'une parcelle de terrain dépendant de la batterie de Rimiez (1962-1963).

Expropriations

(d. 4) Expropriations, acquisitions de terrains nécessaires à la zone de protection, états et plans parcellaires, règlement d'indemnités de dépossession, etc. concernant la station de pro-diffusion troposphérique de la Chens (1961-1965).

Classement et déclassement des fortifications

(d. 5) Rapports avec fiches de renseignements sur le classement des ouvrages construits pendant les hostilités dans les Basses-Alpes (1953-1955).