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Notice d’archives

Procès-verbaux de remise aux Domaines de parcelles de terrain de l'ouvrage de Valabres, du camp de Turini, relevés concernant la consistance, la situation et l'utilisation des immeubles du domaine militaire, plans et états parcellaires de terrains à acquérir pour construction

Dates

1953-1959

Présentation du contenu

Procès-verbaux de remise aux Domaines de parcelles de terrain de l’ouvrage de Valabres, du camp de Turini, relevés concernant la consistance, la situation et l’utilisation des immeubles du domaine militaire, plans et états parcellaires de terrains à acquérir pour construction : champ de tir « la Lieutenante », stockage de matériel au quartier Auvare, caserne de gendarmerie de Céreste, polygone de la Renardière ; affectation au domaine militaire des terrains du Golf-Hôtel, rapports sur l’acquisition d’une parcelle de terrain pour l’extension du cimetière de la Baume, transfert de gestion à l’Éducation nationale du terrain de la Rode, conventions notamment avec la ville d’Antibes pour l’installation d’un centre d’instruction physique, procès-verbal de rétrocession par le ministère de la Justice du fort Sainte-Catherine, listes des immeubles du domaine militaire remis aux Domaines et vendus, rapports sur le classement en voirie vicinale de chemins et routes militaires, l’acquisition par le ministère de la guerre de parcelles de terrain au domaine des Roches-Rouges, au camp de Puget-Écuries et à Barcelonnette, concession à la ville de Villefranche-sur-Mer des fossés de la citadelle Gaston-de-Foix, rapport avec plans et photographies sur le terrain d’assiette pour construction d’une caserne de gendarmerie à Castellane, état des renseignements cadastraux de certains ouvrages et sources du domaine militaire des Alpes-Maritimes, états de situation des crédits d’acquisitions, du domaine militaire acquis ou construit depuis 1945, cédé ou prêté en 1956-1957 dans le département des Hautes-Alpes, états d’avancement des travaux d’acquisition.

Dernière modification le 20/12/2021

Format Physique Vincennes