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Cote

GR/11/J/833-GR/11/J/856

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Notice d’archives

Dossiers de procédure.

Dates

25 septembre 1914-23 août 1919
  • Archives de la Guerre, justice militaire : conseil de guerre aux Armées (1914-1934) - GR 11J
    • Archives de la Guerre: Justice militaire: Conseil de guerre aux Armées (1914-1934)
      • 19e division d'infanterie
        • Minutiers
        • Minutier (14 janvier-29 décembre 1917) ; répertoire des plaintes, répertoire alphabétique de jugements (1914-1919).
        • Minutier (12 janvier 1918-23 août 1919) ; registre de correspondance (29 avril 1917-21 avril 1919) ; registres d'objets saisis et pièces à conviction (1919) ; registre d'enregistrement des bulletins B1 et duplicata, registre de non-lieux et refus d'informer (27 juillet 1914-26 août 1919).
        • Dossiers de procédure.
          • 25 septembre 1914-29 mars 1915
          • Année 1915.
          • Année 1916.
          • Année 1917.
          • Année 1918.
          • Année 1919.
        • Refus d'informer.
        • Non-lieux.
        • Refus d'informer.

Dernière modification le 20/12/2021

Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1078453
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