Cote
GR/9/NN/4/58/3
Rechercher par le cadre de classementComment fonctionne le cadre de classement ?
Naviguer dans l'inventaire
Notice d’archives
Projet de loi sur l'organisation des troupes du génie, renseignements sur le personnel nécessaire en temps de paix ou de guerre, modification de l'organisation des troupes suite au dédoublement du 6e CA : rapports, minutes de notes, avis, notes, projets de loi, décrets, tableaux, états, correspondances, décisions ministérielles, avis d'ordre de mouvement, procès-verbal.
Dates
1897-1906Dernière modification le 23/12/2021
Format Physique Vincennes
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1117459