Cote
GR/9/NN/4/113/1-GR/9/NN/4/118
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Notice d’archives
1re région militaire
Dates
1880-1937- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Déclassement, aliénations, cessions
- Mesures générales
- Paris et région de Paris
- 1re région militaire
- Déclassement du fort Gassion (Aire-sur-la-Lys), remise à la ville d'Arras des terrains militaires des casernes Levis et Point-du-Jour, projet de déclassement de Bergues, projet de cession à la ville de Boulogne-sur-Mer de la caserne d'Aumont, d'une partie du terrain militaire du château et des terrains provenant des anciennes fortifications, déclassement et remise à la Marine de la batterie du Mont-de-Couple, déclassement et démantèlement de Cambrai.
- Condé-sur-l'Escaut. — Démantèlement et déclassement de la fortification, remise de terrains aux Domaines, aux Ponts et Chaussées et à la ville, rectification du tracé de la RN 7.
- Gravelines. — Réduction des servitudes défensives, déclassement et suppression d'une partie des fortifications, démantèlement de la place et réorganisation du casernement, aliénation de terrains, construction sur le domaine militaire, terrains à réserver aux services publics.
- Calais. — Terrain de l'enceinte fortifiée (fronts Sud et Ouest) à utiliser, concession à la Compagnie des chemins de fer du Nord de terrains de l'enceinte.
- Calais. — Dérasement, déclassement de l'enceinte, cession de terrains à la ville, suppression des zones des servitudes, répartition des charges d'entretien des ouvrages d'art de la fortification, aliénation du front de mer au profit du Trésor, remise de terrains à la Marine et aux Ponts et chaussées.
- Calais. — Déclassement de l'enceinte fortifiée et répartition des terrains : rapports, avis, note, correspondances.
- Dunkerque. — Déclassement et aliénations, répartition des terrains, suppression de la porte de Calais, cession à la ville de terrains et d'immeubles militaires, projet d'aménagement, d'embellissement et d'extension de la ville, dérasement des murs de la fortification, démantèlement des fortifications.
- Dunkerque. — Remise aux Domaines et à la Marine du Fort Castelnau, de l'ancien centre d'aviation maritime, des glacis, de l'ouvrage de la Petite-Synthe, de la batterie Est de l'avant-port, des citernes de fort Vallières, déclassement, Dossier de l'Omnium Lyonnais pour la centrale thermique.
- Le Quesnoy. — Déclassement, démantèlement et terrains à réserver pour les besoins militaires, aliénation de terrains et répartition entre les services publics, dérasement des fortifications, remise de terrains aux Domaines, reboisement des terrains militaires.
- Maubeuge. — Déplacement partiel de l'enceinte, historique de la place, démantèlement, installation d'un camp baraqué pour un bataillon d'infanterie, déclassement, aliénation et répartition des terrains déclassés, plan d'aménagement et d'extension, remise de terrains aux Domaines, cession de terrains à la ville, déclassement et remise des terrains de la redoute du Tilleul, abolition des servitudes et création d'un polygone exceptionnel au fort d'Haumont.
- Montreuil-sur-Mer. — Déclassement, aliénation et remise aux Domaines de la citadelle.
- Saint-Omer. — Démantèlement réalisé par la Compagnie des chemins de fer du Nord.
- Lille. — Agrandissement de la gare des voyageurs, modification de l'enceinte, délimitation des terrains à céder et remise à la compagnie.
- Lille. — Terrains à réserver aux services publics après déclassement, cession de terrains à la ville, démantèlement des fortifications, érection d'un monument commémorant les services rendus par le pigeon voyageur.
- Lille. — Déclassement et surveillance des forts dépendant de la place.
- Valenciennes. — Démantèlement des fortifications, déclassement et vente de terrains à la compagnie de chemins de fer du Nord et à la ville, démolition des remparts, création d'une voie de communication.
- 2e région militaire : Amiens : démantèlement, déclassement, estimation et remise de terrains aux Domaines, vente des terrains retranchés, création d'une nouvelle route d'accès, aliénation des terrains militaires, comblement des fossés de la place, vente du fort déclassé de la Malmaison ; Laon : déclassement, aliénation et démantèlements d'ouvrages.
- 3e région militaire Le Havre. — Remise de terrains du fort Sainte-Adresse aux Domaines et à la ville de Sanvic, déclassement des batteries de la jetée du Nord, du fort de l'Eure, de l'Épi de Sainte-Adresse, des Huguenots et de Villerville, aliénation des terrains domaniaux sur l'île Chausey.
- 6e région militaire
- 7e région militaire
- 8e région militaire : Auxonne. — Remise aux Domaines des terrains déclassés, démantèlement, projets de lois et cession de terrains à la ville.
- 10e région militaire
- 11e région militaire
- 14e région militaire
- 15e région militaire
- 16e région militaire
- 18e région militaire
- 20e région militaire
- Algérie
- Maroc, Tunisie
- Déclassement, aliénations, cessions
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Dernière modification le 23/12/2021
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