Notice d’archives

Cherbourg, Rouen. — Décisions du ministre sur les travaux préparatoires aux marchés, états des marchés approuvés passés par les chefferies : notes, rapports, demandes d'approbation, cahiers des charges spéciales, procès-verbaux d'examen des soumissions, des séances préparatoires aux adjudications et d'adjudication, devis descriptifs et estimatifs, sériesdeprix,soumissions, convention, tableaux, demandesetcomptes rendu d'approbation, avenant.

Dernière modification le 23/12/2021