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Cote

GR/21/R/1-GR/21/R/155

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Notice d’archives

I. PÉRIODE 1953-1961

Dates

1901-1963
  • Cabinet du ministère de la défense, secrétariat général pour l'administration et organismes rattachés (1795-2001) (GR R))
    • Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
      • GR/21/R. Direction des services législatifs et administratifs 1956-1961, direction des affaires administratives, juridiques et contentieuses
        • I. PÉRIODE 1953-1961
          • A. Section des études administratives : Dossiers classés dans l'ordre alphabétique des rubriques
          • B. Bureau législatif et parlementaire
          • Dossiers divers
          • C. Bureau des marchés et des brevets d'inventions
        • II. PÉRIODE 1961-1969 : DIRECTION DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES, JURIDIQUES ET CONTENTIEUSES
        • Bureau de l'habitat. Classement effectué en décembre 2007

Dernière modification le 06/05/2022

Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/1458616
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