Cote

DE 2012 PA 63 15

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Notice d’archives

Fonctionnement. - Règlements intérieurs : projets de règlements, correspondance. Rassemblements : Conseils d'administration (1994, 1996-1997 ; 2002-2012) : convocations, procès-verbaux, listes de candidats, bulletins de présence, organigrammes, correspondance. Assemblées générales (s.d., 1996-1997, 2001-2010) : convocations, procès-verbaux, correspondance, notes manuscrites.

Dates

1995-2012

Dernière modification le 02/08/2023

Format Physique Vincennes