Conditions d’accès
L'accès de ce fonds est soumis à l'autorisation de la famille. En vertu de l'article L 213-2 du Code du Patrimoine et par dérogation au principe de libre communication, certains documents de ce fonds ne sont communicables de plein droit qu'à l'issue d'un délai de 50 ans, au titre du secret de la défense nationale.
Description physique
Notice d’archives
Supplément déposé en février 2021.
Dates
1971-1974Présentation du contenu
État-major de l'armée de terre : correspondance, directives, fiches, rapports, notes, réponses à des questionnaires, discours, notes manuscrites, situation mensuelle des effectifs, états des propositions, listes nominatives, sujets d'épreuves écrites, programmes, bordereaux d'envoi, coupures de presse, calques.
Dernière modification le 28/08/2023
Format Physique Vincennes.
