Ports de Brest, Rochefort et Toulon et règlementation.

Présentation du contenu

Rapport de la commission nommée par le ministre de la Marine et des Colonies le 4 novembre 1820, pour faire la rédaction des projets d'ordonnance préparés dans les ports de Brest, Rochefort et Toulon, 18 février 1822.

Rapport particulier de la commission de rédaction nommée par le ministre de la Marine et des Colonies le 4 novembre 1820, sur cinq projets présentés par le port de Toulon, 18 février 1822.

Note au ministre de la Marine et des Colonies portant modification dans la composition de la commission nommée le 4 novembre 1820, datée du 5 mars 1822.

Projet en 57 points sur la réglementation à la mer (s.l.n.d.).

Note indiquant la remise à M. DURANTEAU, capitaine de vaisseau, le 15 juin 1821, du titre 32 des projets d'ordonnance rédigés à Brest, Rochefort et Toulon ; et à M. LECOMTE, contrôleur, le 19 juin 1821, du titre 24.

Projets présentés par les commissions réunies dans les ports de Brest, Rochefort et Toulon, sur la contribution d'une ordonnance générale de la Marine (s.d.).