Écrits divers tome II.

Présentation du contenu

1 Instructions sur la rédaction du compte en deniers de l'exercice 1835 (19 août 1836).

2 Notes pour servir à l'examen du rapport de M. le baron TUPINIER, sur le matériel de la marine (1838).

3 Instructions sur les avances faites par la marine aux divers départements ministériels (30 octobre 1839).

4 Instructions sur les reversements de fonds, au compte de la marine, dans les caisses des receveurs des finances (15 novembre 1839).

5 Note sur l'administration centrale de la marine (avril 1840).

6 Instructions sur les mesures à prendre pour conserver la trace des communications de pièces échangées entre les ordonnateurs secondaires et les payeurs (25 novembre 1842).

7 Instructions sur les dispositions en vigueur pour les paiements de créances appartenant à des exercices clos et à des exercices périmés (20 avril 1843).

8 Instructions relatives au paiement des dépenses du personnel dans les ports (16 avril 1844).

9 Instructions sur le compte en deniers de 1843 (12 septembre 1844).

10 Note sur les administrations centrales de la guerre et de la marine comparées (octobre 1844).

11 Note sur la direction comptable (décembre 1844).

12 Projet d'instruction pour servir à l'établissement des écritures financières dans les colonies, et principalement dans celles de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane française et de Bourbon (février 1845).

13 Note sur le mode de liquidation des dépenses dans les deux départements de la guerre et de la marine (mars 1845).

14 Note sur le mode d'acceptation et de paiement des traites de la marine (28 mars 1845).

15 Note des principaux actes accomplis, en dehors des affaires courantes, depuis la fin de juillet 1843 (10 mai 1845).

16 Instructions sur la rédaction des comptes du service colonial pour l'exercice 1844 (25 juillet 1845).

17 Note sur la dépense des approvisionnements généraux pendant l'exercice 1844 (13 septembre 1845).

18 Instructions sur la rédaction du compte en deniers de l'exercice 1844 (15 septembre 1845).

19 Rapport sur la question de savoir si les comptes du service colonial doivent être présentés par chapitre législatif ou par colonie (13 octobre 1845).

20 Note sur les achats à faire en France, pour le service des hôpitaux et des vivres dans les colonies (14 octobre 1845).

21 Instructions aux colonies sur le mode de justification des paiements relatifs aux salaires d'ouvriers (22 octobre 1845).

22 Envoi des éclaircissements publiés en réponse aux observations de la cour des comptes, sur les comptes de l'année 1843 (10 novembre 1845).

23 Note sur les dépenses comparées de la marine de 1830 et de 1847 (avril 1846).

24 Note sur les rappels de solde portant sur les exercices clos (août 1846).

25 Envoi des éclaircissements publiés en réponse aux observations de la cour des comptes, sur les comptes de l'année 1844 (30 octobre 1846).

26 Note pour la commission chargée de préparer les bases de la comptabilité nouvelle des droits constatés (31 janvier 1847).

27 Premier rapport de la commission de comptabilité instituée par décisions des 31 janvier et 9 mars 1847 (14 juillet 1847).

28 Rapport sur une mission spéciale à Toulon (28 juillet 1847).

29 Note sur la comptabilité du service colonial (octobre 1847).

30 Note pour la commission intérieure de comptabilité (comptabilité des droits constatés) (octobre 1847).

31 Note sur le rapatriement des marins du commerce, naufragés (25 novembre 1847).

32 Second rapport de la commission de comptabilité instituée par décisions des 31 janvier et 9 mars 1847 (7 décembre 1847).

33 Note sur l'administration centrale de la marine (25 mars 1848).

34 Note sur un article du National, relatif à la situation des arsenaux de la marine (25 avril 1848).

35 Plan de réorganisation de l'administration centrale de la marine (14 mai 1848).

36 Note sur un nouveau projet de réorganisation de l'administration centrale (27 mai 1848).

37 Note sur la comptabilité financière de la marine (juillet 1848).

Rapport et notes sur les archives de la marine (17 juillet-31 août 1849).

38 Note sur la forme du budget de la marine (novembre 1850).

39 Note sur l'administration centrale de la marine (novembre 1850).

40 Interrogatoire de la commission d'enquête (décembre 1850).

41 Note sur de prétendues améliorations introduites dans les budgets et dans les comptes (14 juin 1851).

Note sur des observations anonymes relatives à la direction centrale (27 juillet 1854).

42 Tableau présentant les principales organisations de l'administration centrale depuis l'année 1813 (mars 1851).

43 Tableau présentant les principales organisations de l'administration des ports et arsenaux, depuis l'an 8 (1799-1800) (octobre 1851).