Conditions d’accès

Librement communicable

Description physique

64 ml

Classement

La direction du service de santé a subi le même traitement que les autres fonds rapatriés de Russie. Une première partie, revenue en 1994, a fait l'objet d'un premier instrument de recherche publié en 1997. Il comprenait pour cette direction près de 500 cartons (cotés 9 N 619 à 9 NN 1112). Mais, à la suite du rapatriement d'un lot complémentaire d'archives du service de santé en 2000, la décision a été prise en 2003 de classer ces dossiers et de les fusionner avec le premier lot précédemment rapatrié. Entre-temps, une centaine de cartons référencés dans l'inventaire de 1997 ont été éliminés : il s'agissait pour l'essentiel de dossiers sériels relatifs à des états de matériel, dont l'intérêt n'a pas été jugé suffisant pour mériter une conservation définitive. Le classement du fonds dans sa globalité s'est fait en deux temps. En 2005, un vacataire s'est chargé d'analyser de façon sommaire les archives versées en 2000, de recueillir une documentation de base et de proposer un plan de classement. De l'été 2009 à l'été 2010, tous les dossiers du service de santé rapatriés de Moscou ont été réexaminés et reclassés. L'instrument de recherche a été finalisé et les archives mis en boîtes à l'automne 2010.

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Inventaire

Direction du service de santé

Dates

1788-1940

Dernière modification le 27/04/2020