Notice d’archives

Application de la note ministérielle du 23 février 1892 relative au remaniement des circonscriptions administratives et territoriales des dépôts de remonte. – Modification de la circonscription d'Arles, projet de suppression des dépôts de La Capelle et du Bec-Hellouin, transfèrement du dépôt de Cuperly à Faverney, constitution d'un dépôt à Aïn-Sefra : notes, extraits de registres de délibération des conseils municipaux, correspondance.

Dernière modification le 25/06/2019