Conditions d’accès

La communication des documents s'effectue selon la législation en vigueur. (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Description physique

390 cartons.

Classement

Le fonds a été classé par thème.

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Inventaire

Bâtiment de ligne Jean BART

Dates

1936 - 1968

Présentation du contenu

Le fonds est constitué de documents et pièces portant sur :

Provenance

DCN Brest.

Organisme responsable de l'accès

Châtellerault

Évaluation

Le fonds n'a pas fait l'objet d'éliminations.

Historique de la conservation

Les archives ont été versées par le Service Historique de la Marine du port de Toulon. Inventaire effectué en 1973, modifié en 1974, récolé par Jean-Jacques Chabaudie en 2011, et retapé par Thierry Valot en 2015.

Dernière modification le 17/01/2022