Conditions d’accès
Librement communicable.
Conditions d'utilisation
Librement reproductible.
Classement
Les dossiers sont classés par ordre alphabétique.
Inventaire
Dossiers individuels de personnels de la Marine
Dates
1794-1885Présentation du contenu
Fonds extrêmement riches, les dossiers de personnels sont la source principale de lhistoire des parcours individuels au sein du ministère de la Marine et des Colonies.
Faisant directement suite aux dossiers antérieurs à la Révolution française classés dans la sous-série C7 des Archives nationales, les dossiers de la sous-série MV CC7 Alpha sont des dossiers ouverts pour la plupart entre la fin du XVIIIe siècle et le milieu du XIXe siècle.
Il sagit de dossiers dofficiers de marine, appartenant au corps des officiers militaires, principalement les « officiers de vaisseaux » (officiers subalternes, officiers supérieurs et officiers généraux appelés au service à la mer).
On y trouve aussi des officiers appartenant à dautres corps dits « corps assimilés » tels les commissaires de la Marine, les ingénieurs mécaniciens et les personnels du service de santé de la Marine (médecins, pharmaciens).
Des dossiers sont également constitués pour dautres corps de troupes de la Marine (infanterie de marine, artillerie de marine, gendarmerie maritime), ainsi que pour des personnels civils de tous grades dit « corps entretenus » (directeurs, chefs de bureaux, rédacteurs, agents administratifs, commis).
La sous-série MV CC7 Alpha est toutefois largement factice. En effet, si elle comprend de véritables dossiers de carrières dofficiers, elle se compose aussi de simples pièces nominatives ayant été constituées en dossiers. Lintérêt de ces archives se trouve cependant dans la très grande typologie des documents représentés. Elle concerne en outre toutes les catégories de personnels, y compris des officiers mariniers et des matelots, voire des civils.
De nombreux dossiers de cette sous-série sont relatifs à lattribution des titres de maîtres au cabotages et de capitaines au long cours, complémentaires de la sous-série MV CC4.
Le fonds est clos.
Les dossiers ont été épurés des feuillets vierges.
Ces archives ont été conservées par le Service historique de la Marine, avenue Octave-Gréard à Paris (1919-1974), puis au château de Vincennes (1974-2005), et par le Service historique de la Défense (2005-).
Les dossiers de personnels de la Marine antérieurs à 1789 sont conservés dans la sous-série C7 du fonds ancien de la Marine déposé aux Archives nationales.
La sous-série MV CC7 2e moderne contient les dossiers ouverts entre le début et la fin du XIXe siècle. A la suite, la sous-série MV CC7 4e moderne concerne les dossiers de personnels versés entre le début et la fin du XXe siècle. A compter de 2005, ces dossiers ont été ouverts dans la série continue DE ZF.
On retrouve de nombreux anciens marins de lEtat parmi les maitres au cabotage et capitaines au long cours dans la sous-série MV CC4.
Les dossiers de pensions des personnels de la Marine sont conservés dans les sous-séries MV CC7 P et MV 2CC7 P, déposées à la division de Rochefort du département du réseau territorial du Service historique de la Défense.
On peut enfin se rapporter aux textes règlementaires et à la correspondance relative à ladministration générale des officiers militaires (MV CC1), des corps entretenus (MV CC2) et des troupes et équipages (MV CC3), ainsi quaux quelques dossiers individuels présents dans ces sous-séries.
Dernière modification le 23/10/2019