Registres denregistrement des amendes perçues ou non par les juges prévôtaux et des versements faits par eux au prévôt de larmée ainsi que des condamnations prononcées par le juge prévôtal.

Dates

1942-1945

Dates

24/02/42 - 05/03/1945

Provenance
Commandement supérieur des Troupes du Levant \ Prévôté des Troupes du Levant \ Tribunal prévôtal du Liban; Commandement supérieur des Troupes du Levant \ Prévôté des Troupes du Levant

Dernière modification le 21/09/2020

Format Physique Château de Vincennes

Registres denregistrement des amendes perçues ou non par les juges prévôtaux et des versements faits par eux au prévôt de larmée ainsi que des condamnations prononcées par le juge prévôtal.

Registres denregistrement des amendes perçues ou non par les juges prévôtaux et des versements faits par eux au prévôt de larmée ainsi que des condamnations prononcées par le juge prévôtal.