Cote
DE 2012 PA 46 1
Rechercher par le cadre de classementComment fonctionne le cadre de classement ?
Naviguer dans l'inventaire
Notice d’archives
Association nationale Les parents des tués.
Dates
1955-2012Présentation du contenu
Historique : déclaration de création de l'association (1955), statuts (2003), décret de reconnaissance d'établissement d'utilité publique (1966), récépissé de modification dans la composition du bureau, du conseil d'administration et du titre de l'association (1958), décret de dissolution de l'association (2012).
Gestion administrative et financière. Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions (1979-2010). Assemblées générales : procès-verbaux (1991-2010). Finances : rapport du commissaire liquidateur (2010).
Provenance
Les parents des tués; Delbauffe Gérard
Les parents des tués; Delbauffe Gérard
Dernière modification le 19/11/2019
Format Physique Vincennes
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/ark/54775