Conditions d’accès

Conformément à la législation en vigueur, la sous-série GR 5 W est librement communicable.

Description physique

47 cartons d'archives.

Classement

Le classement adopté au XIXème siècle pour les archives techniques de l'artillerie est un classement documentaire, par thématique, pour lequel la logique du principe de classement des documents en fonction de leur provenance n'a pas été respectée. Les sous-séries du fonds correspondent donc à des thèmes plus qu'à des institutions.

Autres instruments de recherche

Adjudant-chef Claude LOISIER-VERON (secrétaire, archiviste, documentaliste), Inventaire des archives de l'artillerie, tome II, registres & séries n° 4 - 5 - 6 (4 W à 6 W) (762 p.), service historique de l'armée de terre, Vincennes, 1989.

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Inventaire

Comptabilité, matières, finances, contentieux ; mesures administratives et de sûreté publique : fabrication, vente, police des armes et munitions de guerre et du commerce

Dates

1475-1943

Dernière modification le 19/11/2019