L'administration des équipages.

Présentation du contenu

5 Diverses lettres notées personnelles, sur tous les sujets :

- Lettre de M. le ministre de la Marine, le Comte de RIGNY, du 31 janvier 1834.

- Lettre du ministre de la Marine au préfet maritime du 7 février 1833.

- Notes sur l'habillement des troupes des 26 août et 31 septembre 1833.

- Lettre à M. le préfet du 28 janvier 1833 sur le service des mousses.

- Lettre à M. le préfet du 21 mars 1833 sur les effets des marins, avec un modèle de procès-verbal d'inventaire et un procès-verbal de vente.

- "Loi d'avancement dans l'armée navale en date du 20 avril 1832". 29 articles.

- "Règlements concernant l'avancement dans le corps de l'administration de la Marine aux colonies" (7 articles), signé : Comte de RIGNY, le 20 juin 1839.

- Lettres à ce sujet à M. le préfet, des 16 août 1839 et 19 septembre 1839.

- Lettre à M. le préfet sur "les marins passagers".

- Lettre du 20 septembre 1833 : idem.

- Lettre du 10 novembre 1833 : idem.

- Notes personnelles sur l'administration des équipages, plus particulièrement sur la tenue "du livret".

- Lettre du 21 novembre 1839 sur les grades acquis après le service.

- Lettre du 29 novembre 1839 : solde "des maîtres ouvriers".

- Lettre du 21 février 1834 à M. le préfet sur les familles des marins disparus en mer.

- Lettre à M. le Préfet en date du 31 décembre 1832, sur les marins déserteurs et les diverses pénalités.

- Lettre à M. le Préfet, en date du 24 octobre 1833, sur la réinsertion des marins condamnés.

- Lettre à M. le Préfet du 17 novembre 1832 sur " le recrutement circulaire ".

- Lettre à M. le Préfet du 31 mai 1832 " concernant l'administration des compléments d'équipages embarqués ". Lettre à M. le Préfet du 24 février 1832 sur les " livrets des marins ".

- Lettre à M. le Préfet : problème de solde d'un marin. Lettre à M. le Préfet du 24 février 1834 sur les effets des marins condamnés sur les bâtiments de l'état. Dépêche du 24 mars 1834, note sur la domesticité.

- Ordonnance du Roi portant création d'une compagnie de discipline de la Marine (21 articles), du 21 avril 1824, signée Louis et plus bas M. DE CLERMONT-TOURNEVAL.

- Lettre à Messieurs les commandants et intendants de la Marine, du 4 mai 1829, sur l'ordonnance ci-dessus.

- Lettre à M. le Préfet du 14 octobre 1830 : " dispositions relatives aux marins de l'inscription admis temporairement dans les équipages et qui sont dans le cas d'être envoyés à la compagnie de discipline ".

- Modèle du procès-verbal à dresser par le conseil de discipline.

- Lettre de M. le préfet de Toulon à M. le contre-amiral MASSIEU DE CLERVAL (30 avril 1834) sur les conseils de discipline.

- Lettre à M. le Préfet, du 6 octobre 1834, sur l'application des peines.

- Modification de l'article 192 de l'ordonnance du 1er mars 1832 (avance de solde).

- Lettre du 23 octobre 1834 sur les frais des consuls. Extrait d'une dépêche du ministre de la Marine au consul général de Smyrne en date du 27 septembre 1829 (sur le problème des monnaies).

- Lettre à M. le Consul Général de France à Smyrne du 24 octobre 1839, sur la valeur des monnaies.

- Lettre à M. le commandant de la station du Levant, du 20 octobre 1839 sur " les marins des équipages de ligne condamnés au boulet ".

- Circulaire du 3 août 1832 sur l'équipement et la solde des marins à terre.

- Lettre à M. le Préfet du 4 août 1836 : solde de congé de M. le lieutenant RIGAULT DE GENOUILLY et problèmes généraux de soldes des officiers en congé. Lettre à M. le Préfet du 29 février 1836 sur le recrutement, signée DUPERRE, ministre de la Marine.

- Dépêche du 31 juillet 1832 : modification des tarifs, solde des chirurgiens, modification de la paye, " instructions relatives à l'inspection des troupes du corps royal d'artillerie et des équipages de ligne ". Au total, 45 documents différents.