Ports de Toulon, Rochefort et Lorient : logements et casernement.

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16 Toulon.

- Observations du conseil d'administration du dépôt général sur le projet (du 22 février 1826) ; signé du commandant du dépôt BOURDE DE LA VILLEHUET et du capitaine de frégate rapporteur MONTAURIER ; ces observations concernent la majorité de 58 articles du projet ; il n'est daté.

- Lettre du commandant de la Marine Jules de MERT… (?) au ministre de la Marine et des colonies (Toulon, le 13 mars 1826) : envoi de copies des délibérations du conseil d'administration sur le projet du 22 février 1826 (séance du 6 mars 1826) : remarques sur les observations du dépôt général ; passe en revue quelques articles adoptés ; il existe une feuille simple intitulée : "suite des observations du conseil d'administration…", qui détaille l'article 58 ; elle est datée du 4 mars 1826 et signée de BOURDE DE LA VILLEHUET (au total : 5 folios manuscrits).

17 Rochefort.

- Lettre du commandant de la Marine, le Comte de MAUVILLE, au ministre de la Marine (Rochefort, le 18 mars 1826) : concerne l'envoi de l'extrait du registre des délibérations, séance du 15 mars 1826 : en conséquence, le conseil propose quelques modifications.

18 Lorient.

- "Rapport d'une commission spéciale nommée par le conseil d'administration dans la séance du 27 mai 1826 pour examiner le projet d'instruction relatif au règlement et au casernement"… ; ce rapport est daté du 12 juin 1826 et signé des membres de la commission.

- Lettre du commandant de la Marine le Baron de MOLINI au ministre de la Marine (Lorient, le 13 juillet 1826) : concerne l'envoi des délibérations du conseil d'administration, et l'emploi possible d'un édifice dit le "Péristyle" ; la délibération du 29 juin 1826 se rapporte surtout au problème des réparations des pièces d'artillerie.