1958 (E, 22). Recrutement.

Présentation du contenu

Mémoires, notes historiques et documents concernant le recrutement, la plupart antérieurs à 1814, 2 pièces de 1841 (une liasse). / ; « Mémoire confidentiel sur un projet de loi organique du recrutement de l'armée française, » 1816 (108 pages). / ; Une liasse comprenant des notes sur le remplacement, dont une (imprimée) du général Mathieu Dumas, 1829, une lettre du ministre de la guerre, du 4 juin 1838, un projet d'avis des Comités de la guerre et du commerce réunis, du 21 novembre 1838, sur les abus inhérents aux agences et compagnies de remplacement ; « projet sur les assurances à prendre à l'égard des remplaçants, à l'effet d'en améliorer la composition, » sans date (10 pages). / ; Correspondance entre le ministre de la guerre et le général Préval relativement à l'examen d'une proposition concernant les jeunes gens nés en France de parents étrangers, 1842, avec pièces annexes datées de 1837 (5 pièces). / ; Tableau comparatif des articles de la loi de 1832 avec les articles des projets de 1841, 1842 et 1843 (27 pages). / ; « Rapport présenté à M. le maréchal Soult, par la commission chargée de préparer un projet de loi sur le recrutement de l'armée, 1842 (1 >re partie, 35 pages ; 2 >e partie, 24 pages). / ; Projet de la loi émanant de la même commission, 1842 (24 pages). / ; Documents demandés aux bureaux du ministère de la guerre par la Commission de la Chambre des Pairs chargée de l'examen du projet de loi sur le recrutement, 1843 ; entre autres des tableaux indiquant le chiffre des hommes appelés à l'activité depuis 1830 (une liasse de 13 pièces). / ; Droits des enfants naturels à l'exemption du service militaire (1843) (4 pièces). / ; Notes sur la division du contingent en deux catégories, 1843 (8 pièces). / ; Mémoires, lettres, notes, pétitions, observations sur la loi de recrutement, 1843, dont une lettre du préfet de l'Allier au ministre de la guerre, au sujet de la désignation des membres civils des conseils de révision, Moulins, 13 février 1843 (23 pièces). / ; Renseignements sur les effectifs des contingents, sur le recrutement, lettres, notes diverses ; notamment une « Opinion du lieutenant-général Cubières sur le recrutement de l'armée » prononcée dans la séance de la Chambre des Pairs, du 3 juin 1841 (autographié, 7 pages). / ; « Recours au Conseil d'État contre les décisions des conseils de révision, » 31 janvier 1843 (12 pages). / ; Lettres, notes, documents relatifs à l'examen du projet de loi présenté à la Chambre des Pairs, en 1843, entre autres note du comte d'Astorg, maréchal de camp, sur la composition des conseils de révision (3 pages, et lettre de l'auteur, Melun, 1er février 1843) ; lettre du ministre de la guerre, 17 février 1843 ; note sur les exemptions (6 pages) ; considérations sur l'organisation de l'armée, Phalsbourg, 25 janvier 1843 (3 pages) (une liasse). / ; Sommaire des séances de la commission de la Chambre des Pairs pour la discussion de la loi sur le recrutement de 1843 (14 feuilles). / ; Chambre des Représentants, en Belgique : projet de loi sur la suppression du remplacement militaire, 1847 (2 pièces). / ; Résumé de la discussion du budget de 1847 à la Chambre des Députés, en ce qui concerne le recrutement, la réserve, la gendarmerie, le génie (26 pages). / ; Remplacement ; analyse des discussions des deux Chambres, 1847 (1 cahier). / ; Remplacement : notes diverses, rapport sur un mémoire du duc d'Elchingen, capitaine de cavalerie, relatif au remplacement et au rengagement, fait au nom du Comité de l'infanterie et de la cavalerie, mai 1837 (13 pages et lettre). / ; 7 brochures imprimées, ayant pour auteurs les généraux Schneider et Thiébault, le vicomte de Bondy, pair de France, M. Carrion-Nisas fils, 1827-1843.