1960 (E, 24). Recrutement (suite).

Présentation du contenu

Extrait d'un mémoire de Vauban sur la levée et l'enrôlement des soldats en 1697 (existe déjà dans le carton précédent, 12 pages). / ; « Observations sur la loi de recrutement de 1832 » (1 cahier, avec pièces annexes, dont une lettre datée de 1839). / ; Mémoire sur « l'enrôlement volontaire, » par le général Préval, mai 1841 (9 pages). / ; Liasse de notes sur les enrôlements volontaires. / ; Tableaux (ou statistiques des contingents) annexés au rapport présenté à la commission de la Chambre des Pairs en 1843 (trois exemplaires). / ; Notes pour la discussion des chiffres portés aux tableaux précédents (8 feuillets). / ; Notes, dont plusieurs de la main du général Préval, préparées pour la rédaction d'un rapport sur le recrutement (une liasse). / ; Numéros du Moniteur universel contenant la discussion de la loi sur le recrutement à la Chambre des Députés et à la Chambre des Pairs, en 1843 et 1844 (3 cahiers). / ; Numéros du Moniteur universel contenant la discussion du projet de loi sur les remplacements militaires, 1847 (une liasse). / ; Copie d'une lettre sur les différents modes de recrutement en usage en Prusse, en Autriche et en Piémont, sans nom d'auteur ni date (8 pages). / ; Notes sur la discussion, à la Chambre des Députés, du projet de loi sur le recrutement, 1847 (5 pages). / ; Brochures imprimées, sur le recrutement, par Augustin Noailles, 1847, sur la répartition du contingent annuel, par Hébert, ancien président de la Chambre des notaires de Rouen, 1847 ; sur les actes d'assurance et de remplacement militaire (extrait du Journal du notariat, sans date). / ; 1 cahier lithographié : Questions sur un nouveau mode de remplacement, par le duc d'Elchingen, capitaine de cavalerie, 1836.