Cote
GR/9/NN/4/95-GR/9/NN/4/99/2
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Archive notice
20e région militaire
Dates
1834-1939- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Classement, zones de servitudes
- Mesures générales
- Paris
- Région de Paris
- 1re région militaire
- 2e région militaire
- 3e région militaire
- 6e région militaire
- 7e région militaire
- 10e région militaire
- 11e région militaire
- 13e région militaire : Clermont-Ferrand. — Zones de servitudes de DAT.
- 14e région militaire
- 15e région militaire
- 16e région militaire: État des ouvrages de fortifications non encore classés de la chefferie de Bellegarde, états de classement et délimitation des zones de servitudes des ouvrages de Montlouis et Villefranche, déclassements des forts Saint-Louis, Saint-Pierre, Butte-Ronde, de la tour-vigie du Castelas, des batteries Saint-Pierre, du Cap d'Agde, du Grau d'Agde, de Rochelongue, de la Verrerie, extraction minière au fort de Richelieu et à Villefranche, construction sur les zones de servitudes de la place de Perpignan.
- 17e région militaire : Toulouse. — Classement des ouvrages de fortifications.
- 18e région militaire : Demande de la municipalité de Bayonne de supprimer des zones de servitudes et démolition des remparts, projet de délimitation du camp retranché de Marracq, classement des ouvrages de fortifications et de la batterie de la Pallice (La Rochelle), classement, délimitation et plans des zones de servitudes des batteries des Saumonards et de Boyardville (Oléron), de Bois-Joli et de la Tente (Aix), des Sablanceaux (Ré), la Pallice et Chef-de-Baie, du fort du Verdon, des ouvrages de Royan et de la Pointe-de-Grave.
- 20e région militaire
- Classement et délimitation des zones de servitudes d'ouvrages dans le Nord-Est, ouvrages construits par MOM (Moselle), plans de la gare de croisement de Florange, classement des places situées sur le territoire de la chefferie de Tunis, exercices de défense passive contre les attaques aériennes, etc. : minutes de lettres, correspondancess, rapports, télégrammes, cahiers d'enregistrement de messages, notes de service etc.
- Classement des ouvrages ex-allemands de Strasbourg, utilisation des abris (Strasbourg et Mutzig), propositions de classement des ouvrages allemands pour l'organisation défensive du Rhin : minutes de lettres, rapports, notes, correspondances, avis, plans, cartes.
- Bitche. — Réduction des zones de servitudes de la place, délimitation des zones de servitudes des ouvrages situés entre les casemates de la Main du Prince et la casemate Sud-Est de Dambach, des ouvrages du Moulin d'Altenstadt et de Bettwiller, ponts de Roppenheim, Beinheim, Singling.
- Nancy. — Délimitation des zones de servitudes des forts de Frouard et de Pont-Saint-Vincent, des batteries de Sainte-Barbe, de Saint-Jean, de Bainville, de Champigneulles et du Parc-Lattier.
- Neuf-Brisach. — Polygone exceptionnel, circonscription de la zone des fortifications, délimitation et réduction des zones de servitudes.
- Strasbourg. — Création de polygones exceptionnels, conflit entre la législation française et la législation locale d'Alsace-Lorraine sur les servitudes militaires.
- Strasbourg. — Délimitation des zones de servitudes des ouvrages des régions de Gerstheim et de Schœnau, plans et réduction des zones de servitudes d'ouvrages comprenant des magasins à poudre et polygones exceptionnels des forts Desaix, Ducrot, Foch, Hoche, Joffre, Kléber, Lefebvre, Ney, Pétain, Rapp, Uhrich, polygones exceptionnels constitués sur l'enceinte et sur le port.
- Strasbourg. — Décrets de création des polygones exceptionnels des forts Uhrich et maréchal Pétain, classement des ouvrages du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle.
- Strasbourg. — Établissement des zones de fortifications et de servitudes militaires le long du Rhin, classement, réductions et création de polygones exceptionnels aux ouvrages du port autonome, du bassin de l'industrie, du champ de courses, de Hackmesser, de Kinzig, de l'ouvrage Km 119, du Musau de Ruchau, des Paysans, du port aux pétroles, du port de Kehl, du Petit-Rhin, de Rohrschollen et de Sporeninsel.
- Toul. — Circonscription et bornage des zones de fortifications, classements des ouvrages fortifiés de Bicqueley, Bois-Bulletin, Bouvron, Brûley, Chanot, Charmes, Ouest et Est du Vieux-Canton, Fayemont, Fays, Fontenoy, Francheville, Gondreville, Gye, Haut-des- Champs, Ropage, Val-des-Nonnes, Villey-Saint-Étienne, réduction des zones de servitudes des forts de Bourlémont, de Pagny-la-Blanche-Côte, des batteries de Pagny et d'Uruffe.
- Toul. — Circonscription, bornage des zones de fortifications et délimitation des zones de servitudes des forts de Villey-le-Sec, de Blénod, de Dongermain, d'Ecrouves, de Lucey, de Saint-Michel et du Tillot, du réduit et de la batterie de Trondes, des redoutes de Chandeney, de Dommartin et de la Justice.
- Algérie
- Tunisie
- Classement, zones de servitudes
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Last modification on 23/12/2021
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