Cote
GR/9/NN/4/100/1-GR/9/NN/4/104/4
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Archive notice
Algérie
Dates
1865-1927- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Classement, zones de servitudes
- Mesures générales
- Paris
- Région de Paris
- 1re région militaire
- 2e région militaire
- 3e région militaire
- 6e région militaire
- 7e région militaire
- 10e région militaire
- 11e région militaire
- 13e région militaire : Clermont-Ferrand. — Zones de servitudes de DAT.
- 14e région militaire
- 15e région militaire
- 16e région militaire: État des ouvrages de fortifications non encore classés de la chefferie de Bellegarde, états de classement et délimitation des zones de servitudes des ouvrages de Montlouis et Villefranche, déclassements des forts Saint-Louis, Saint-Pierre, Butte-Ronde, de la tour-vigie du Castelas, des batteries Saint-Pierre, du Cap d'Agde, du Grau d'Agde, de Rochelongue, de la Verrerie, extraction minière au fort de Richelieu et à Villefranche, construction sur les zones de servitudes de la place de Perpignan.
- 17e région militaire : Toulouse. — Classement des ouvrages de fortifications.
- 18e région militaire : Demande de la municipalité de Bayonne de supprimer des zones de servitudes et démolition des remparts, projet de délimitation du camp retranché de Marracq, classement des ouvrages de fortifications et de la batterie de la Pallice (La Rochelle), classement, délimitation et plans des zones de servitudes des batteries des Saumonards et de Boyardville (Oléron), de Bois-Joli et de la Tente (Aix), des Sablanceaux (Ré), la Pallice et Chef-de-Baie, du fort du Verdon, des ouvrages de Royan et de la Pointe-de-Grave.
- 20e région militaire
- Algérie
- Classement, délimitation, circonscription et réduction des zones de servitudes et de fortifications de redoutes, de postes optiques, de postes vigies, de la place et de la redoute de Tiaret, du camp baraqué de Sebdou et de la batterie de Roseville, suppression des enceintes d'Oran, de Mostaganem et de Sidi-Bel-Abbès, construction d'une église dans la zone de fortifications de Saïda.
- Délimitation et circonscription des zones de fortifications des blockhaus de Djebel-Berda et du fort de Cavaignac à Aumale, des ouvrages de l'enceinte et des fortins de Dellys, du blockhaus des Amandiers à Cherchell, des ouvrages de Tenes, de l'enceinte du quartier Margueritte, des postes optiques et des ouvrages de Laghouat, des ouvrages de Blida, de Médéah (Boghar).
- Réduction, modification, circonscription et délimitation de la zone de fortifications et de la zone de servitudes du blockhaus du Coudiat-Es-Inad à Collo, des ouvrages et de l'enceinte de Khenchéla (Tébessa), de Philippeville et de ses batteries, polygone exceptionnel au fort Saint-Germain à Biskra.
- Demandes d'autorisation de construire dans les zones de servitudes des places d'Alger, Dellys, Laghouat, Djelfa, Ghardaia, Médéah, Blida, Boghar, Bou Saada, Sidi Ferruch : minutes de lettres, rapports, plans, procès-verbaux, correspondances, décisions ministérielles.
- Homologation du bornage de zones de servitudes, demandes de polygones exceptionnels à Oran, Tiaret, Saïda, demandes de suppression des enceintes et de réduction des zones de servitudes par les municipalités, déclassement des fortifications d'Arzew et Tiaret : rapports,décrets, allocations de crédits,procès-verbaux,correspondances, affiches, certificats d'apposition d'affiches, croquis, plans.
- Alger. — États des ouvrages de fortifications non classées, projet de construction d'un palais du gouverneur général, délimitation et réduction des zones de servitudes des batteries de Sidi-Ben-Nour, des Arcades et du quartier du Petit-Tagarin, polygones exceptionnels du fort l'Empereur et des quartiers Bab-El-Oued et Bab-Azoun.
- Batna. — Délimitation des zones de servitudes et de fortifications des postes optiques de la place, constructions dans les zones de servitudes des places de Batna et de Biskra.
- Bône. — Délimitation des zones de servitudes et de fortifications de la place et de la presqu'île de la Calle,polygones exceptionnels de l'enceinte et de l'avant-port, constructions préexistantes dans les nouvelles zones de servitudes de la place, construction du parapet de la nouvelle enceinte.
- Bougie. — États de classement, réduction de la zone de fortifications et de la zone de servitudes, polygones exceptionnels.
- Constantine. — Classement et polygones exceptionnels dans la zone de servitudes de la place.
- Djidjelli. — Circonscription de la zone de fortifications de la batterie du Rocher Picouleau, délimitation des zones de fortifications et de servitudes, constructions dans les zones de servitudes.
- Oran. — Délimitation des zones de fortifications, classement du poste vigie du Cap-Figalo et des ouvrages de Santa-Cruz, états de classement des ouvrages de la direction d'Oran, délimitation, réduction et suppression des zones de servitudes et de fortifications du Château-Neuf.
- Sétif. — Délimitation et réduction des zones de servitudes.
- Tunisie
- Classement, zones de servitudes
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Last modification on 23/12/2021
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