Cote
GR/9/NN/4/72/4-GR/9/NN/4/77/2
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Archive notice
6e région militaire
Dates
1831-1939- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Classement, zones de servitudes
- Mesures générales
- Paris
- Région de Paris
- 1re région militaire
- 2e région militaire
- 3e région militaire
- 6e région militaire
- Demandes de municipalités et de particuliers pour construire ou exercer une activité sur des terrains classés en zone de servitudes, contraventions aux lois et règlements sur les servitudes défensives : rapports, avis, états, correspondances, tableau d'assemblage des feuilletons, croquis, plans.
- Commercy. — Délimitation des zones de servitudes de la batterie de Saint-Aignan et des forts de Bour lémont, Camp des Romains, Gironville, Jouy-sous-les-Côtes, Liouville, les Paroches, Troyon etouvrages de Pagny-la-Blanche-Côte, extension du polygone exceptionnel du fort de Gironville.
- Longuyon. — Délimitation des zones de servitudes (ouvrages d'Anzeling, le Berenbach, le Bois de Bousse, Colming, Edling, Gomelange, grotte de Longuyon, le Haut de l'Anguille, Hestroff, Noers-Nord, Rockange, le Rotherberg, le ravin de Crusnes, Laix, Puxieux et polygone exceptionnel de l'ouvrage de Bréhain-la-Ville), plans de l'ouvrage de la ferme des Convers, restrictions à imposer à l'exploitation minière d'Errouville.
- Longwy. — Délimitation des zones de servitudes des ouvrages du Bel-Arbre et du Vieux-Château.
- Lunéville. — Délimitation des zones de servitudes et de fortifications du fort de Manonviller.
- Metz. — Constructions dans les zones de servitudes du fort Saint-Privat, délimitation des zones de fortifications et de servitudes de l'ouvrage du Mont-Coucou.
- Metz-Est. — Exploitation de carrières à gypse, délimitation des zones de servitudes et de fortification de la place, des casemates de la côte 263, de la côte 250 d'Eblange, d'Edling, de Koenigsmacker et de Metrich, des abris du bois de Klang, du bois de Férange, du Bischel, de Bockange, de Colming, de Gomelange, du Krekelsbusch, du Nonnenberg, du Rotherberg, du Welchenberg, des abris bétonnés du Bilmette, d'Hestroff, du fort de Queuleu et des ouvrages de Bambiderstroff.
- Metz-Sud. — Délimitation des zones de fortifications et de servitudes du groupe fortifié de l'Yser, des ouvrages de Chesny-Sud, de Bambesch, de Kerfent, du Mottenberg, du Mutscherberg et des casemates de Bambiderstroff, carrières en exploitation de l'abri de Soufflenheim.
- Montmédy. — Bornage des zones de servitudes.
- Saint-Avold — Classement et délimitation des zones de servitudes et de fortifications des ouvrages de l'Einseling, des Quatre-Vents, de Laudrefang, du bois de Téting, de Denting, du village de Coume, des casemates d'Eblange, du Langhep et de l'ensemble du Bovenberg.
- Verdun. — Circonscription et délimitation des zones de fortifications, délimitation et bornage de la citadelle, des forts de Belrupt et de Douaumont, de l'ouvrage de Thiaumont, polygones exceptionnels.
- Thionville — Délimitation et plans des zones de servitudes de l'ensemble de l'ouvrage de Rochonvillers.
- Thionville. — Réduction des zones de servitudes entre l'ouvrage d'Aumetz et l'ensemble de Molvange, classement, délimitation et plans des zones de servitudes et de fortifications des ouvrages de Sentzich et de Sonnenberg, construction sur la zone de servitudes des ouvrages.
- Verdun. — Demandes d'autorisation de location et de construction dans les zones de servitudes de la place et des forts, classement et délimitation des zones de servitudes des forts de Verdun : minutes de lettres, correspondances, rapports, procès-verbaux, avis, croquis.
- 6e et 20e RM. — Demandes d'indemnités ou modifications au régime des servitudes (Mutzig, Neuf-Brisach, Strasbourg, Metz), concessions temporaires de jouissance et affermage de locaux à Strasbourg et Vaux, organisation défensive permanente allemande sur le territoire d'Alsace, projet de construction de blockhaus pour la défense des ponts du Rhin, remise de terrains, etc. : rapports, feuilles de renseignements, devis, demande d'allocations de crédits, procès-verbaux, comptes rendus, décisions ministérielles, extraits des registres des délibérations du conseil municipal de Neuf-Brisach, plans, cartes.
- 7e région militaire
- 10e région militaire
- 11e région militaire
- 13e région militaire : Clermont-Ferrand. — Zones de servitudes de DAT.
- 14e région militaire
- 15e région militaire
- 16e région militaire: État des ouvrages de fortifications non encore classés de la chefferie de Bellegarde, états de classement et délimitation des zones de servitudes des ouvrages de Montlouis et Villefranche, déclassements des forts Saint-Louis, Saint-Pierre, Butte-Ronde, de la tour-vigie du Castelas, des batteries Saint-Pierre, du Cap d'Agde, du Grau d'Agde, de Rochelongue, de la Verrerie, extraction minière au fort de Richelieu et à Villefranche, construction sur les zones de servitudes de la place de Perpignan.
- 17e région militaire : Toulouse. — Classement des ouvrages de fortifications.
- 18e région militaire : Demande de la municipalité de Bayonne de supprimer des zones de servitudes et démolition des remparts, projet de délimitation du camp retranché de Marracq, classement des ouvrages de fortifications et de la batterie de la Pallice (La Rochelle), classement, délimitation et plans des zones de servitudes des batteries des Saumonards et de Boyardville (Oléron), de Bois-Joli et de la Tente (Aix), des Sablanceaux (Ré), la Pallice et Chef-de-Baie, du fort du Verdon, des ouvrages de Royan et de la Pointe-de-Grave.
- 20e région militaire
- Algérie
- Tunisie
- Classement, zones de servitudes
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Last modification on 23/12/2021
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