Cote
GR/9/R/459-GR/9/R/468
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Archive notice
TROUPES DU MAROC, DE TUNISIE, DU LEVANT, BATAILLON FRANÇAIS DE CORÉE
Dates
1946-1965- Cabinet du ministère de la défense, secrétariat général pour l'administration et organismes rattachés (1795-2001) (GR R))
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
- B. PÉRIODE 1945/1946-1965/1966
- Organisation de la direction du contrôle
- Administration et organisation générales des armées
- Annexe : rapports du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
- ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTÈRE DE LA GUERRE. Services et organismes rattachés
- DIRECTIONS RELEVANT DIRECTEMENT DU MINISTRE
- SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION
- ARMEMENT
- DIRECTION DES ÉTUDES ET FABRICATIONS D'ARMEMENT (D.E.F.A.) puis, 1965, DIRECTION TECHNIQUE DES ARMEMENTS TERRESTRES (D.T.A.T.)
- DIRECTION TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE DE L'AÉRONAUTIQUE (puis, 1965, direction technique des constructions aéronautiques) : (Dossier 1) Les moyens aériens de la direction technique et industrielle de l'aéronautique et leur utilisation (1964) ; (d.2) enquête sur la gestion financière de la D.T.I.A. (1965) ; (d.3) rapport relatif au cas particulier de la direction technique des constructions aéronautiques (1965) ; (d.4) gestion financière de la D.T.I.A. (1965) ; (d.5) avion Bréguet 763 « Deux-Ponts » destiné à la D.I.R.C.E.N. (1965).
- DIRECTION CENTRALE DES CONSTRUCTIONS ET ARMES NAVALES (puis, 1965, direction technique des constructions navales) : (Dossier 6) Aliénations des stocks de matériels excédentaires, inutiles ou irréparables de la D.C.C.A.N. (1965) ; (d.7) importance des investissements occultes effectués dans les directions et établissements des constructions et armes navales (1965) ; (d.8) politique des investissements au sein de la direction technique des constructions navales (1965) ; (d.9) étude du projet de la D.T.C.N. sur les tarifications des passages des bâtiments en bassin de radoub dans les ports de guerre métropolitains (1965) ; (d.10) modes d'acquisition du gros outillage à la D.C.A.N. de Brest de 1962 à 1966 (1967).
- DIRECTION TECHNIQUE DES ENGINS : (Dossier 11) Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon (1960).
- SERVICE ou DIRECTION DES POUDRES
- DIRECTION DES RECHERCHES ET MOYENS D'ESSAIS : (Dossier 1) Contrats de recherche de la direction des recherches et moyens d'essais (1965). Centre d'essais des Landes : (Dossiers 2 à 4) Organisation administrative et financière du centre d'essais des Landes (1965) ; (d.5 et 6) réalisation de l'infrastructure du centre d'essais des Landes (1965).
- SERVICE DE SURVEILLANCE DES FABRICATIONS DANS L'INDUSTRIE
- ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES.
- ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE
- GRANDES UNITÉS
- ARMES ET SERVICES
- ÉCOLES, CENTRES D'INSTRUCTION
- LITIGES ET DÉLITS
- FISCALITÉ : (Dossier 1) Questions fiscales intéressant les fournisseurs des armées (1952-1964) ; (d.2) questions fiscales et douanières (1940-1971).
- COMPTABILITÉ
- BUDGET FINANCES
- EFFECTIFS, RECRUTEMENT
- PERSONNELS, LÉGISLATION
- SÉCURITÉ SOCIALE MILITAIRE : Sécurité sociale militaire : cotisations, régimes particuliers, investissements immobiliers (1947-1964).
- TRAVAIL
- MARCHÉS, PRIX DE REVIENT, SOCIÉTÉS INDUSTRIELLES : Marchés
- DÉCONCENTRATION EN MATIÈRE DE MARCHÉS : (Dossier 1) Déconcentration en matière de marchés du commissariat de l'air (1965) ; (d.2) éventuelle déconcentration en matière de marchés dans les services de matériel de l'armée de terre (1965) ; (d.3) possibilités de déconcentration des marchés passés par le service de l'intendance (1965) ; (d.4) marchés passés par le service du matériel de l'armée de l'Air (1965) ; (d.5) déconcentration en matière d'approbation des marchés du commissariat de la marine (1965) ; (d.6) marchés passés dans les services de l'intendance et des commissariats de l'air et de la marine (1965) ; (d.7) rapport d'ensemble sur la déconcentration en matière de marchés (1965) ; (d.8) adoption de mesures de déconcentration en matière de signature des marchés de travaux (1965).
- PRIX DE REVIENT
- SOCIÉTÉS INDUSTRIELLES
- MATÉRIELS
- DOMAINE MILITAIRE
- FORCES FRANÇAISES EN Allemagne (F.F.A.)
- TROUPES FRANÇAISES EN AUTRICHE
- AFRIQUE DU NORD
- ALGÉRIE ET SAHARA
- TROUPES DU MAROC, DE TUNISIE, DU LEVANT, BATAILLON FRANÇAIS DE CORÉE
- Troupes du Maroc. (Dossiers 1 et 2) Légion étrangère au Maroc (1948, 1954) ; (d.3 à 6) unités diverses au Maroc (1947-1948, 1958-1959) ; (d.7) soutien logistique (1959) ; (d.8) atelier industriel de l'aéronautique de Casablanca (1963).
- (Dossier 1) Établissements de l'intendance au Maroc oriental et en Oranie (1956) ; (d.3) conditions de vie, soldes et traitements, des personnels militaires et civils (1956-1957) ; (d.4) charges supportées par le budget de l'armée de terre au Maroc et en Tunisie au profit des budgets des protectorats, contribution militaire de l'Algérie (1953).
- (Dossier 1) Aide de la France aux armées marocaine et tunisienne (1956-1957) ; (d.2 et 3) forces armées royales (1956-1957) ; (d.4) législation ouvrière et lois sociales au Maroc (1949) ; (d.5) statut des forces américaines stationnées au Maroc (1953) ; (d.6 et 7) aide militaire française (1962-1963).
- Troupes de Tunisie. (Dossier 1) Compte rendu de mission dans le Sud-Tunisien (1956-1957) ; (d.2) soutien logistique des forces françaises de la base stratégique de Bizerte (1959) ; (d.3) rapports sur la légion de gendarmerie de Tunisie et la 11e légion de gendarmerie mobile (1955).
- (Dossiers 1 et 2) Service de santé de Tunisie, hôpital militaire Louis Vaillard à Tunis (1955-1956) ; (d.3) gestion des goums de Tunisie (1956) ; (d.4) inspection du travail dans les établissements du matériel en Tunisie (1949).
- (Dossiers 1 à 3) Services de l'intendance et de l'habillement en Tunisie (1954-1956) ; (d.4 et 5) logements militaires à Tunis et Bizerte (1956-1957) ; (d.7) documentation sur l'armée tunisienne (1956-1957).
- Troupes du Levant. (Dossier 1) Fonctionnement du service financier des troupes du Levant (1946) ; (d.2) réduction des dépenses militaires du Levant (1946) ; (d.3) opérations de liquidation du service automobile du Levant (1947 et 1955).
- (Dossier 1) Liquidation des affaires du Levant (1946-1948) ; (d.2) problèmes administratifs et financiers posés par la constitution de la Force A-expédition franco-britannique de Suez en 1956 (1956-1957).
- Bataillon français de Corée : pièces comptables le concernant, réglement des dépenses d'équipement et d'entretien aux autorités américaines (1953-1965).
- OUTRE-MER
- INDOCHINE
- MARINE NATIONALE
- ARMÉE DE L'AIR
- DÉFENSE DE L'EUROPE OCCIDENTALE, ARMÉES ÉTRANGÈRES
- B. PÉRIODE 1945/1946-1965/1966
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
Last modification on 06/05/2022
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