Cote
GR/9/R/365-GR/9/R/371
Search by classification frameworkHow does the classification framework work?
Voir dans l’inventaire
Archive notice
MATÉRIELS
Dates
1946-1967- Cabinet du ministère de la défense, secrétariat général pour l'administration et organismes rattachés (1795-2001) (GR R))
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
- B. PÉRIODE 1945/1946-1965/1966
- Organisation de la direction du contrôle
- Administration et organisation générales des armées
- Annexe : rapports du comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
- ADMINISTRATION CENTRALE DU MINISTÈRE DE LA GUERRE. Services et organismes rattachés
- DIRECTIONS RELEVANT DIRECTEMENT DU MINISTRE
- SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR L'ADMINISTRATION
- ARMEMENT
- DIRECTION DES ÉTUDES ET FABRICATIONS D'ARMEMENT (D.E.F.A.) puis, 1965, DIRECTION TECHNIQUE DES ARMEMENTS TERRESTRES (D.T.A.T.)
- DIRECTION TECHNIQUE ET INDUSTRIELLE DE L'AÉRONAUTIQUE (puis, 1965, direction technique des constructions aéronautiques) : (Dossier 1) Les moyens aériens de la direction technique et industrielle de l'aéronautique et leur utilisation (1964) ; (d.2) enquête sur la gestion financière de la D.T.I.A. (1965) ; (d.3) rapport relatif au cas particulier de la direction technique des constructions aéronautiques (1965) ; (d.4) gestion financière de la D.T.I.A. (1965) ; (d.5) avion Bréguet 763 « Deux-Ponts » destiné à la D.I.R.C.E.N. (1965).
- DIRECTION CENTRALE DES CONSTRUCTIONS ET ARMES NAVALES (puis, 1965, direction technique des constructions navales) : (Dossier 6) Aliénations des stocks de matériels excédentaires, inutiles ou irréparables de la D.C.C.A.N. (1965) ; (d.7) importance des investissements occultes effectués dans les directions et établissements des constructions et armes navales (1965) ; (d.8) politique des investissements au sein de la direction technique des constructions navales (1965) ; (d.9) étude du projet de la D.T.C.N. sur les tarifications des passages des bâtiments en bassin de radoub dans les ports de guerre métropolitains (1965) ; (d.10) modes d'acquisition du gros outillage à la D.C.A.N. de Brest de 1962 à 1966 (1967).
- DIRECTION TECHNIQUE DES ENGINS : (Dossier 11) Laboratoire de recherches balistiques et aérodynamiques de Vernon (1960).
- SERVICE ou DIRECTION DES POUDRES
- DIRECTION DES RECHERCHES ET MOYENS D'ESSAIS : (Dossier 1) Contrats de recherche de la direction des recherches et moyens d'essais (1965). Centre d'essais des Landes : (Dossiers 2 à 4) Organisation administrative et financière du centre d'essais des Landes (1965) ; (d.5 et 6) réalisation de l'infrastructure du centre d'essais des Landes (1965).
- SERVICE DE SURVEILLANCE DES FABRICATIONS DANS L'INDUSTRIE
- ÉTAT-MAJOR DES ARMÉES.
- ÉTAT-MAJOR DE L'ARMÉE DE TERRE
- GRANDES UNITÉS
- ARMES ET SERVICES
- ÉCOLES, CENTRES D'INSTRUCTION
- LITIGES ET DÉLITS
- FISCALITÉ : (Dossier 1) Questions fiscales intéressant les fournisseurs des armées (1952-1964) ; (d.2) questions fiscales et douanières (1940-1971).
- COMPTABILITÉ
- BUDGET FINANCES
- EFFECTIFS, RECRUTEMENT
- PERSONNELS, LÉGISLATION
- SÉCURITÉ SOCIALE MILITAIRE : Sécurité sociale militaire : cotisations, régimes particuliers, investissements immobiliers (1947-1964).
- TRAVAIL
- MARCHÉS, PRIX DE REVIENT, SOCIÉTÉS INDUSTRIELLES : Marchés
- DÉCONCENTRATION EN MATIÈRE DE MARCHÉS : (Dossier 1) Déconcentration en matière de marchés du commissariat de l'air (1965) ; (d.2) éventuelle déconcentration en matière de marchés dans les services de matériel de l'armée de terre (1965) ; (d.3) possibilités de déconcentration des marchés passés par le service de l'intendance (1965) ; (d.4) marchés passés par le service du matériel de l'armée de l'Air (1965) ; (d.5) déconcentration en matière d'approbation des marchés du commissariat de la marine (1965) ; (d.6) marchés passés dans les services de l'intendance et des commissariats de l'air et de la marine (1965) ; (d.7) rapport d'ensemble sur la déconcentration en matière de marchés (1965) ; (d.8) adoption de mesures de déconcentration en matière de signature des marchés de travaux (1965).
- PRIX DE REVIENT
- SOCIÉTÉS INDUSTRIELLES
- MATÉRIELS
- (Dossier 1) Situation des matériels d'armement-chars-et des matériels ressortissants au service de l'intendance-habillement (1949) ; (d.2) entretien des matériels de fabrication française (dossier incomplet 1948) ; (d.3 et 4) enquête relative aux chars A.R.L. 44 récemment sortis de fabrication et à leur adaptation aux missions dévolues à l'armée (1946-1952) ; (d.5) fabrication de l'engin blindé de reconnaissance-E.B.R. modèle 51-par la société Panhard (1952-1956) ; (d.6) rapport sur le matériel Decauville (1947) ; (d.7) vente dans le commerce de postes radio-émetteurs militaires (1957) ; (d.8 à 10) fonctionnement combiné du comité militaire des surplus alliés et de la société nationale des surplus alliés (1949-1951).
- (Dossier 1) Information relative à l'utilisation et au rechapage des pneumatiques (1959) ; (d.2) reconstruction des camions G.M.C. (1959) ; (d.3) mise en réparation des véhicules de type commercial dans les garages civils (1963) ; (d.4) enquête au sujet de matériels réformés par les armées et vendus par les domaines-affaire Alexandrian (1963) ; (d.5) gestion des crédits de transport des matériels américains livrés au titre du pacte d'assistance mutuelle (P.A.M.) (1954) ; (d.6) enquête concernant le groupement de réception du matériel et de liaison (G.R.M.L.), pour l'application du P.A.M. (1963) ; (d.7) standardisation des matériels automobiles (1963) ; (d.8) détérioration des matériels auto-chars dans les corps de troupe (1963) ; (d.9) rapport d'ensemble concernant les matériels des services du matériel, des transmissions et du génie dans les corps de troupe (1964) ; (d.10) exportation de matériels de guerre (1965) ; (d.11) exportations de matériels aéronautiques : « L'O.F.E.M.A. » (office français d'exportation de matériel aérien) et « L'O.G.A. » (office général de l'air) 1962-1963-1964 (1965).
- (Dossier 1) Rapport relatif au dépôt commun des pièces de rechange pour matériel HAWK -années 1964-1965 (1964-1965) ; (d.2 et 3) étude sur le problème des aliénations dans les services de soutien des matériels de l'armée de Terre (1965) ; (d.4) enquête relative à l'élimination des matériels excédentaires du ministère des armées (1965) ; (d.5) exportations dans les sociétés d'électronique travaillant pour la défense nationale (1964) ; (d.6) exportations de matériel naval (1965) ; (d.7) exportations de matériels de guerre (1965) ; (d.8) exportations de matériels aéronautiques : l'O.F.E.M.A. et l'O.G.A.-1962-1963-1964 (1965) ; (d.9) partage des responsabilités entre le major et les officiers chargés des matériels de chaque service (1964) ; (d.10) rapport concernant les matériels des services du matériel, des transmissions et du génie dans les corps de troupe (1964).
- (Dossier 1) Rapport relatif à la cession de matériels de guerre à l'étranger (1949) ; (d.2) redressement comptable à l'occasion d'une cession de matériel à un gouvernement étranger (1950-1951) ; (d.3) négociations de la société de fabrication des matériels d'armement (S.O.F.M.A.) pour la vente de matériels d'armement à l'étranger (1949) ; (d.4) livraisons à la Suisse de matériel radio pour les chars (1953).
- (Dossier 1) Rapport relatif à l'étude des problèmes de propriété industrielle des inventions intéressant la Défense nationale (1948) ; (d.2) litige au sujet d'une invention-affaire Robert (1953) ; (d.3) enquête relative à l'introduction des procédés de forgeage dits « Aspen-Burkhardt » dans l'industrie privée (1955-1956) ; (d.4 et 5) réclamation formulée par M. Collomp, inventeur d'une chenillette ultra-basse (1956) ; (d.6 et 7) situation en matière d'inventions des personnels employés à l'extérieur du ministère des armées (1965) ; (d.8) protection des droits français dans le cas de cessions de matériels prototypes à des pays étrangers (1950-1951) ; (d.9) poinçonnage des armes de guerre destinés à l'exportation (1954).
- (Dossier 1) Gestion et comptabilité des matériels militaires-réformes techniques (1958-1963) ; (d.2) comptabilité des matériels militaires « terre » et « marine » (1946-1963) ; (d.3) comptabilité des matériels militaires pour l'année 1957 et comptabilité des matières pour les années 1958-1959 (1958-1960) ; (d.4 et 5) comptabilité des matériels de l'État pour les années 1960-1961-1962 (1960-1963).
- (Dossier 1) Rapport sur la comptabilité des matériels de l'État pour l'année 1963 (1964) ; (d.2) comptabilité des articles de faible prix (1965) ; (d.3) comptabilité des matériels des armées pendant l'année 1966 (1967). (Dossier 4) Cession de cartouches de guerre à la société Brevex en vue de leur démolition (1955) ; (d.5) défauts de chargement constatés sur des obus de 105 modèle 1935M chargés au cours des années 1951-1953 (1958). (Dossier 6) Enquête sur la situation actuelle de la société auxiliaire de gérance et de transports aériens-S.A.G.E.T.A. (1958) ; (d.7) exécution des transports de matériels «Les difficultés actuelles-Les réformes proposées» (1958) ; (d.8) transports maritimes en Méditerranée des armées de terre, de mer et de l'air (1959) ; (d.9) rapport collectif sur les mesures de nature à faciliter l'exécution des transports effectués par une armée au profit des deux autres (1959).
- DOMAINE MILITAIRE
- FORCES FRANÇAISES EN Allemagne (F.F.A.)
- TROUPES FRANÇAISES EN AUTRICHE
- AFRIQUE DU NORD
- ALGÉRIE ET SAHARA
- TROUPES DU MAROC, DE TUNISIE, DU LEVANT, BATAILLON FRANÇAIS DE CORÉE
- OUTRE-MER
- INDOCHINE
- MARINE NATIONALE
- ARMÉE DE L'AIR
- DÉFENSE DE L'EUROPE OCCIDENTALE, ARMÉES ÉTRANGÈRES
- B. PÉRIODE 1945/1946-1965/1966
- Cabinet du ministère de la défense, Secrétariat général pour l'administration et Organismes rattachés (1795-2001): Série R (1-3, 6-7, 9, 11-17, 19-21, 23, 25-27, 29)
Last modification on 06/05/2022
Lien copié: http://servicehistorique-admin.cnmosis.dirisi.defense.gouv.fr/en/node/1462713