2200 Santé, service obligatoire, Corse. / ;

Présentation du contenu

(Dossier 1) Conseil de santé : (sous-dossier 1) attributions des inspecteurs médicaux, inspections (1857-1859) ; (s.-d. 2) conseils et commissions d'hygiène publique et de salubrité, projet de loi, réorganisation (1885-1886).

(D. 2) Santé : (s.-d. 1) précautions hygiéniques pour garantir des influences du climat des troupes envoyées en Algérie (1840) ; (s.-d. 2) observations du conseil de santé sur le mode de recrutement et sur les époques des mouvements de troupes relativement à la santé du soldat (1839-1840) ; (s.-d. 3) considérations hygiéniques sur l'habillement des troupes et sur les causes de maladies (1840-1862).

(D. 3) Infirmeries régimentaires : (s.-d. 1) ustensiles nécessaires (1838) ; (s.-d. 2) organisation du service des infirmeries et des salles de convalescence, état sanitaire (1847-1869) ; (s.-d. 3) établissement de râteliers d'armes (1868) ; (s.-d. 4) quarantaine : promulgation de la convention sanitaire dans tous les ports de la Méditerranée à l'égard des navires portant le pavillon sarde (s. d.).

(D. 5) Commission d'hygiène publique de la Chambre des députés : visites, rapports, questionnaires, comptes rendus, enquête Lachaud (1913-1915).

(D. 6) Remplaçants et substituants : (s.-d. 1) maintien des positions des militaires admis à remplacer, obligations des remplaçants et des remplacés (1838-1856) ; (s.-d. 2) tenue des registres matricules (1855) ; (s.-d. 3) circulaire du 26 février 1856 relative à l'admission des substituants.

(D. 7) Masses individuelles : (s.-d. 1) réclamation de fonds de masse (1904) ; (s.-d. 2) masses des hommes passant du 20e au 101e de ligne (1859) ; (s.-d. 3) rapport au président de la République sur la suppression de la masse individuelle et sur la création d'une masse de petit équipement (7 mars 1885), versements volontaires au profit de masses individuelles (1873-1885) ; (s.-d. 4) projet de création d'une masse générale unique (1888).

(D. 8) Dépôt d'isolés : dispositions relatives à l'administration du dépôt de militaires isolés établi à Toulon, organisation de services militaires à Port-Vendres en vue de l'exécution des transports de la guerre de France en Algérie et vice-versa (1837-1880).

(D. 9) Corse : (s.-d. 1) réorganisation de la force publique en Corse (1852) ; (s.-d. 2) maintien à Bastia du commandement supérieur de la gendarmerie de la Corse (1850) ; (s.-d. 3) pacification de la Corse (1846-1887) ; (s.-d. 4) suppression des primes accordées en paiement de révélations et de trahison (1859) ; (s.-d. 5) port d'armes en Corse : prohibition des armes en Corse, saisie des armes, mesures à prendre, refus d'employer les voltigeurs corses à la constatation des délits de port d'armes, jurisprudence de la Cour de Bastia sur le port d'armes en Corse, délivrance des ports d'armes en Corse, assassinats et tentatives d'assassinats (1839-1866).