2211 Prisonniers de guerre, renseignement et défense, vaguemestres, protocole, heure légale, vélocipédie.

Présentation du contenu

(Dossier 1) Commission de révision du règlement sur les prisonniers de guerre : (s.-d. 1) procès-verbaux des séances (1892) ; (s.-d. 2) annexes, documents français et étrangers (1892).

(D. 2) Interdiction et répression de la divulgation de renseignements intéressant la défense du pays, par les journaux et les correspondances privées (1800-1879).

(D. 3) Vaguemestres : (s.-d. 1) dispositions à prendre pour le paiement des mandats aux militaires par l'intermédiaire des vaguemestres, soins à apporter dans le choix des vaguemestres (1861-1879) ; (s.-d. 2) autorisation pour les officiers de tout grade, attachés à un corps ou à un établissement militaire, de toucher des mandats sur la poste sans l'intermédiaire d'un vaguemestre (1880-1883) ; (s.-d. 3) commission des vaguemestres (1880-1883) ; (s.-d. 4) régularisation des noms incorrects sur les mandats postaux, précautions à prendre pour que les mandats soient remis aux destinataires (1862-1863) ; (s.-d. 5) instructions données par l'administration des postes relatives à la vente des timbres-postes aux vaguemestres (1854-1855) ; (s.-d. 6) demande du directeur général des postes tendant à obtenir que les fonctions de vaguemestre soient exercées par des sous-officiers dans l'hôpital militaire de Barèges (1875) ; (s.-d. 7) service des vaguemestres dans la place de Lyon, plan général de la commune de Lyon (1905).

(D. 4) Rang des troupes entre elles : (s.-d. 1) rang des troupes dans les cérémonies et parades (1822-1889) ; (s.-d. 2) ordre dans lequel les corps d'infanterie devront être inscrits dans les annuaires militaires (1875), rang assigné dans l'ordre de bataille lors des prises d'armes aux écoles de sous-officiers (1875), rang assigné dans l'Almanach national de 1876 au Service spécial des poudreries et raffineries civiles (1876), rang à donner dans les annuaires aux douaniers et chasseurs forestiers (1877), rang qui doit être assigné aux compagnies de sapeurs-pompiers dans les cérémonies publiques (1878), rang des troupes coloniales dans l'ordre de bataille (1901).

(D. 5) Heure légale : détermination de l'heure légale en Afrique équatoriale française, en Afrique occidentale française, en Guadeloupe, en Nouvelle-Calédonie, dans les colonies de la Côte française des Somalis, à La Martinique, à Saint-Pierre-et-Miquelon, en Indochine, en Guyane, à La Réunion (1911-1913).

(D. 6) Vélocipédistes : commission Le Mouton de Boisdeffre chargée d'étudier l'organisation du service vélocipédique dans l'armée (1891-1892).

(D. 7) Droit au rappel de solde des prisonniers de guerre : correspondance (1918).