2224 Honneurs et préséances. / ;

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(Dossier 1) Réglementation : décret impérial relatif aux cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires (24 messidor an XII), présentation sous forme d'un tableau synoptique du décret impérial, décret du 28 décembre 1875 portant règlement sur les rangs, préséances et honneurs des autorités militaires dans les cérémonies publiques et les réunions officielles.

(D. 2) Honneurs militaires : honneurs à rendre aux princes français exerçant un commandement dans les camps d'instruction (1852-1856), aux princes étrangers (1846-1867), aux souverains étrangers (1854-1855), au président de l'Assemblée nationale (1848), aux présidents des collèges électoraux (1817-1828), aux intendants et sous-intendants passant la revue des corps (1838-1840), aux conseillers d'État en mission (1839-1853), honneurs à rendre par les corps à l'entrée dans une ville (1833), visites de corps (1838), tenue vestimentaire des membres de la magistrature lors de cérémonies publiques (1841-1853), visites de corps au ministre (1851), obligations des chefs d'état-major (1847), honneurs rendus aux généraux de division pendant les défilés (1852-1853), interdiction pour les troupes en marche de rendre les honneurs militaires aux officiers généraux (1866), marche à suivre pour les convocations à faire lors des visites officielles (1853), visite d'usage à effectuer par les officiers acheteurs de la remonte (1856-1869), position des chefs de musique dans les visites de corps (1855-1858).

(D. 3) Préséances : (s.-d. 1) rang des états-majors divisionnaires (1818-1853) ; (s.-d. 2) rattachement des généraux commandant l'artillerie et des généraux de brigade à l'état-major divisionnaire (1839-1852) ; (s.-d. 3) rang que doivent occuper entre eux les officiers composant l'état-major de division (1824-1878) ; (s.-d. 4) rang des états-majors départementaux (1811) ; (s.-d. 5) cas d'espèces relatifs aux droits de préséance dans les cérémonies publiques (1813-1859).