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Notificación de archivo

(Dossier 1) Officiers d'active ; (d.3 à 7) officiers de réserve ; (d.10) organisation militaire territoriale

Fechas

1949-1961

Présentation du contenu

(Dossier 1) Officiers d’active : conditions pour la promotion, en temps de paix, à un grade supérieur à celui de chef de bataillon (1956) ; (d.2) organisation du corps des officiers d’administration de la marine (1955) ; (d.3 à 7) officiers de réserve : projets de décrets relatifs aux officiers de réserve des trois armées (1954-1959), études en vue du rétablissement de la carte de surclassement des officiers de réserve (1949-1958), organisation de l’instruction des cadres de réserve français aux États-Unis (1952-1956), statut des officiers de réserve de l’armée de terre (1952-1954), situation matérielle des officiers de réserve en service dans les bases américaines en France (1955-1956) ; (d.8) centralisation et contrôle des affaires intéressant les D.O.M.-T.O.M. (1960) ; (d.9) projet de loi et ordonnance du 7 janvier 1959 portant organisation générale de la défense (1954-1961) ; (d.10) organisation militaire territoriale : cartes des circonscriptions territoriales des services publics, harmonisation des régions militaires avec les circonscriptions administratives (1959).

Última modificación el 06/05/2022

Format Physique Vincennes