1961 (E, 25). Recrutement (suite).

Présentation du contenu

« Ordre systématique de matières à examiner ou à mettre en discussion pour fixer les bases du travail à présenter sur le recrutement de l'armée, » 1815 (11 pages). / ; Un volume contenant : 1° mémoire sur un projet de loi organique du recrutement, par Ballyet (page 1) ; 2° mémoire sur le projet développé dans le travail précédent (p. 48) ; 3° projet de recrutement, par Kefft, propriétaire à Lyon (p. 66) ; 4° projet d'organisation de la force armée en France sous le titre de garde nationale, par Deleau, colonel de cavalerie (p. 77) ; 5° principes et bases d'un projet de loi de recrutement (p. 107). / ; « Projet de loi contenant des modifications à la loi du 21 mars 1832 sur le recrutement de l'armée, » avec les différentes modifications qui ont été apportées à ce projet (une liasse ; la plupart de ces pièces émanent du ministère de la guerre et du comité de la guerre et de la marine). / ; Observations générales sur le recrutement, loi du 10 mars 1818 (4 feuillets). / ; « Des rengagements par voie de remplacement » (4 feuillets). / ; « Observations sur l'organisation de l'armée » (note du bureau du recrutement au ministère de la guerre), janvier 1845 (9 pages et 2 états). / ; Mémoire sur les moyens d'améliorer la composition et le sort des sous-officiers et soldats en combinant l'un avec l'autre le rengagement et le remplacement, par G. de Nisas, lieutenant au 1 >er régiment d'infanterie de la garde, Montpellier, 1 >er mai 1827 (2 exemplaires, 10 et 10 pages, et annexe, 2 pages). / ; « Note sur le projet d'avoir en temps de paix cinq classes de l'armée dans leurs foyers et trois seulement dans les rangs » (5 pages). / ; « Quelques idées sur le mode de recrutement » (8 pages). / ; Note du bureau du recrutement, au ministère de la guerre, relative aux opérations de la levée de la classe de 1829, 12 septembre 1829, et note du même bureau sur la situation des vétérans, 18 septembre (3, 8 pages et 1 tableau). / ; « Observations sur le projet de loi concernant le recrutement de l'armée et l'avancement » (5 feuillets). / ; Instruction ministérielle pour déterminer le mode d'administration des dépôts de recrutement, en exécution de l'ordonnance du 5 juillet 1833 (autographié, 16 pages). / ; Pétitions et notes diverses concernant le recrutement de l'armée, 1836-1846 (une liasse). / ; Résumés de la discussion, à la Chambre des Députés, de la loi sur les substitutions et le remplacement, avec lettres des fonctionnaires de la caisse des dépôts et consignations sur les versements que ladite caisse est appelée à recevoir, 1846-1847 (une liasse). / ; Lettres, mémoires, notes sur le remplacement, 1847 (une liasse). / ; Imprimés : projets de loi et autres rapports, circulaires ministérielles sur le recrutement, le remplacement, l'inscription maritime, par un ancien officier de marine (1848), ayant pour auteurs Durat-Lasalle, avocat, Vivien, député de l'Aisne (1843), le général Préval (1843), Allyre Bureau (1849).