1972 (F, 36). Solde, subsistances.

Présentation du contenu

« État de ce qui revenait, par année, aux officiers, sergents et soldats de l'infanterie française, à commencer de l'année 1340 jusqu'à l'année 1730 » (un tableau). / ; Copie d'une ordonnance relative au paiement des gens de guerre à pied et à la discipline des troupes, du 23 décembre 1553. / ; Titres d'ordonnances, de règlements, etc., concernant la solde, depuis l'année 1553 jusqu'à 1789 (un cahier). / ; Appointements des officiers généraux, et solde de l'armée, 1743 (un état et une note). / ; Extraits de divers règlements et instructions sur les fourrages, de 1750 à 1791 (20 pages). / ; Deux arrêtés des consuls, de thermidor an X, sur les hautes payes. / ; Copie du décret du 8 fructidor an XII relatif au traitement des maréchaux. / ; « Projet de décret impérial sur la rédaction des revues, » 1805 (avec 4 pièces annexes). / ; Note et lettre sur la solde de la troupe, 1810 (2 pièces). / ; Instruction sur l'usage du vert, par Godine, professeur à l'École d'Alfort, 1811 (19 pages). / ; Instructions sur les diverses qualités des aliments donnés sous forme sèche aux chevaux de guerre, par le même, 1811 (17 pages). / ; Note du général Préval sur les rapports de l'administration de la guerre avec la Direction des vivres, 1812 (4 pages, avec pièces annexes). / ; Copie d'un rapport au ministre sur les dettes arriérées des deux ministères du département de la guerre, antérieurement au 1er avril 1814 (avec 5 pièces annexes). / ; Note du lieutenant-général Loverdo relativement aux traitements militaires, 1817 (une page). / ; « Instruction sur les mesures à prendre pour arrêter les irrégularités qui ont eu lieu dans le paiement de la demi-solde des officiers en non-activité, » 1817 (6 pages). / ; « Opinion du baron de Damas, lieutenant-général des armées du Roi, sur les économies à apporter dans les dépenses de la guerre, » 24 mai 1817 (6 pages). / ; Deux lettres du ministre de la guerre au général Préval, 8 janvier et 24 mars 1818, et lettre du même au colonel d'Espinoy-Saint-Luc, 8 juin 1818, relativement à la réunion d'une commission chargée de fixer la composition de la ration de fourrage (3 pièces). / ; Minute d'une note adressée au ministre par le général Préval sur le même sujet, 7 avril 1818 (4 pages). / ; « Mémoire sur la question du meilleur mode à introduire dans l'administration des subsistances militaires, » sans date (23 pages). / ; Notes sur l'ordonnance concernant les droits aux prestations militaires, mars 1819 (10 pages). / ; Examen du projet d'ordonnance portant règlement sur les droits des corps de troupe et des militaires aux prestations, 1819 (12 pages). / ; Liasse de notes diverses sur la solde et les subsistances (quelques pièces datées de 1821 et 1838). / ; Tableau comparatif de la solde des troupes suisses et des troupes françaises. / ; Demande d'avis, formulée par la Direction du personnel, sur une augmentation du traitement correspondant à divers grades, 1822 (4 pages). / ; Réflexions sur la solde et la retraite des officiers d'état-major, par le capitaine Lopez, 21 décembre 1823 (3 pages et lettre). / ; Comparaison des tarifs de solde de l'armée française à différentes époques, et comparaison de la solde de l'armée française avec celle des principales armées de l'Europe (un dossier de 9 pièces). / ; Procès-verbaux des séances de la Commission mixte d'administration militaire, 1826 (111 pages). / ; Projet d'ordonnance royale portant règlement sur la solde, les masses et les subsistances des troupes et leur comptabilité (51 pages). / ; Copie du projet précédent, avec les annotations de la Commission (76 pages). / ; Relevé de ce que coûte chaque année à l'État un sous-officier ou un soldat, 1830 (9 notes et tableaux). / ; « Mémoire et projet de règlement sur les revues de solde et de subsistances des troupes, » sans date (21 feuillets). / ; « Note sur la solde des officiers français, comparée à celle des grades correspondants en Prusse, 8 octobre 1831 » (19 pages). / ; Note sur le traitement des officiers généraux en disponibilité, 28 octobre 1831 (7 pages). / ; Note sur la solde des officiers en non-activité et analyse de la législation relative à ce sujet, 1832 (3 pièces). / ; Extrait d'un écrit du général Préval, relatif à la situation des officiers généraux en France, 1832 (7 pages). / ; Des divers traitements des officiers généraux, 1832 (12 pages et note annexée). / ; Note anonyme adressée au ministre sur la solde des officiers généraux, 19 mars 1832 (2 pages). / ; Lettre adressée au général Préval, avec un tableau, relativement aux sommes portées au budget pour le traitement des officiers généraux, 6 mai 1833. / ; Quelques observations sur l'ordonnance du 25 décembre 1837 concernant le service de la solde et des revues (2 pièces). / ; Copie d'une lettre relative à la solde de congé, refusée à deux officiers d'artillerie, 1838. / ; Imprimés : Ordonnances, règlements, tarifs, concernant : 1° la solde, 1763-1819 (47 pièces) ; 2° les subsistances, 1762-1788 et 1812 (9 pièces) ; 3° les fourrages, 1763-1789 et 1806 (7 pièces et 1 volume). / ; Trois rapports et projets de décrets sur la solde, 1810 et 1811 (3 pièces). / ; Trois rapports et projets de décrets sur les subsistances, 1812 (3 pièces). / ; Mémoire sur les subsistances militaires, sans nom d'auteur, 1830 (32 pages).