Cote
GR/9/NN/4/88/2-GR/9/NN/4/94/1
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Notice d’archives
15e région militaire
Dates
1855-1938- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Classement, zones de servitudes
- Mesures générales
- Paris
- Région de Paris
- 1re région militaire
- 2e région militaire
- 3e région militaire
- 6e région militaire
- 7e région militaire
- 10e région militaire
- 11e région militaire
- 13e région militaire : Clermont-Ferrand. — Zones de servitudes de DAT.
- 14e région militaire
- 15e région militaire
- Modification du bornage de la place de Bonifacio, création d'un polygone à la citadelle de Calvi, demandes d'autorisation de constructions dans des zones de servitudes, suppression et réduction de zones de servitudes (Artigues, Calvi, Pharo), cession de parcelles, travaux de réparation au château d'If, réclamations, contentieux : rapports, avis, devis, comptes rendus, plans, correspondances, minutes, plans, croquis.
- Servitudes défensives des ouvrages de Saint-Roch, Monte-Grosso, col de Brouis, Valdeblore, Barbonnet, création de polygones exceptionnels (Bonifacio) : minutes de lettres, rapports, croquis, décisions ministérielles.
- Antibes. — Création de polygones exceptionnels, réduction des zones de servitudes de l'enceinte, propositions de classement des ouvrages de fortifications nouveaux, projet de délimitation des zones de servitudes de la batterie de la Maure.
- Corse. — Constructions dans les zones de servitudes des batteries Lacroix à Bastia, délimitation des zones de servitudes des batteries d'Aspretto, de la Chapelle des Grecs, de Porticcio et de San Salvador à Ajaccio et des batteries de la Belle Catherine, de Bocca-di-Valle, de la Catena et de Sainte-Madeleine à Bonifacio, cartes de classement des ouvrages de côtes.
- Marseille. — Ouverture de carrières dans les zones de servitudes des batteries de Mont-Rose et de Mourepiane, sur le glacis du fort Saint-Nicolas-Supérieur, délimitation des zones de servitudes des batteries de l'Escalette et de Figuerolles, polygones exceptionnels, cartes de classement des ouvrages de côtes.
- Nice. — Classement, délimitation, circonscription et réduction des zones de servitudes et de la zone des fortifications sur divers ouvrages de la chefferie.
- Nice. — Classement et délimitation des zones de servitudes des ouvrages de Roquebrune, de Cap-Ferrat, de Castillon, de la Croupe des Réservoirs, de Mont-Agaisen, du Mont-Agel et de la batterie de la Maure.
- Nice. — Réduction des zones de servitudes des ouvrages de Saint-Roch et de Sainte-Agnès.
- Nice. — Délimitation des zones de servitudes des ouvrages de la Béole, du col d'Agnon, des Banquettes, du Caire-Gros, des Gardes, du Fort, du Collet-du-Pilon, de la Colletta, de la Croix-de-Cougoule, de Fressinea et Rimplas, d'Isola, de Pont-Saint-Louis, du Mont-Gros de Roquebrune, du Pic-de-Garuche, du Planet, de la Serena.
- Sisteron. — Polygone exceptionnel.
- Toulon. — Délimitation, circonscription et réduction des zones de servitudes et des zones de fortifications des forts de Bouc, de la Colle-Noire, du Coudon, de Six-Fours, du fortin de Gavaresse, des ouvrages de Faron, des batteries du Cap-Cépet, de Carqueiranne, du Lazaret, du Peyras et de l'Éguillette, constructions et polygone exceptionnel des forts Lamalgue, Napoléon, Saint-Elme, de l'Abattoir, de Sainte-Catherine et d'Artigues.
- Toulon. — Réduction des zones de servitudes de l'enceinte et des anciens forts, polygones exceptionnels, délimitationdeszonesdeservitudesetclassementdes batteries intermédiaires construites dans les intervalles des ouvrages de la Colle-Noire, du Coudon, du Gros-Cerveau, des Monts-Caumes, du Pipaudon, du Thouars et de la batterie de la Badine, cartes de classement des ouvrages de côtes.
- Toulon. — Délimitation des servitudes militaires, demandes de polygones exceptionnels, demande de la suppression des servitudes de l'enceinte : rapports, avis, procès-verbaux, correspondances, décrets, certificats de publication et d'affiches, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, croquis.
- Toulon. — Demandes particulières d'autorisation de construire dans les zones de servitudes, demande de la Marine en vue d'obtenir l'autorisation d'exécuter des travaux, vœux du conseil municipal pour la démolition partielle des fortifications et l'amélioration du régime des zones de servitudes : rapports, correspondances, décret, extraits des registres des délibérations du conseil municipal et de la chambre de commerce de Toulon et du Var, pétition, lettres des députés, croquis, plans.
- Toulon. — Création d'un polygone exceptionnel : rapports, avis, correspondances, minutes, procès-verbaux, décret, extraits des délibérations de la municipalité de Toulon et de la chambre de commerce, pétition, cartes, plans.
- Tournoux, Bayonne, Mostaganem. — Délimitation des zones de fortifications des batteries des Caurres et du Vallon Claus.
- 16e région militaire: État des ouvrages de fortifications non encore classés de la chefferie de Bellegarde, états de classement et délimitation des zones de servitudes des ouvrages de Montlouis et Villefranche, déclassements des forts Saint-Louis, Saint-Pierre, Butte-Ronde, de la tour-vigie du Castelas, des batteries Saint-Pierre, du Cap d'Agde, du Grau d'Agde, de Rochelongue, de la Verrerie, extraction minière au fort de Richelieu et à Villefranche, construction sur les zones de servitudes de la place de Perpignan.
- 17e région militaire : Toulouse. — Classement des ouvrages de fortifications.
- 18e région militaire : Demande de la municipalité de Bayonne de supprimer des zones de servitudes et démolition des remparts, projet de délimitation du camp retranché de Marracq, classement des ouvrages de fortifications et de la batterie de la Pallice (La Rochelle), classement, délimitation et plans des zones de servitudes des batteries des Saumonards et de Boyardville (Oléron), de Bois-Joli et de la Tente (Aix), des Sablanceaux (Ré), la Pallice et Chef-de-Baie, du fort du Verdon, des ouvrages de Royan et de la Pointe-de-Grave.
- 20e région militaire
- Algérie
- Tunisie
- Classement, zones de servitudes
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Dernière modification le 23/12/2021
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