Cote
GR/9/NN/4/135/1-GR/9/NN/4/141/2
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Notice d’archives
Algérie
Dates
1884-1937- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie - GR 9NN41-3436
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
- Déclassement, aliénations, cessions
- Mesures générales
- Paris et région de Paris
- 1re région militaire
- 2e région militaire : Amiens : démantèlement, déclassement, estimation et remise de terrains aux Domaines, vente des terrains retranchés, création d'une nouvelle route d'accès, aliénation des terrains militaires, comblement des fossés de la place, vente du fort déclassé de la Malmaison ; Laon : déclassement, aliénation et démantèlements d'ouvrages.
- 3e région militaire Le Havre. — Remise de terrains du fort Sainte-Adresse aux Domaines et à la ville de Sanvic, déclassement des batteries de la jetée du Nord, du fort de l'Eure, de l'Épi de Sainte-Adresse, des Huguenots et de Villerville, aliénation des terrains domaniaux sur l'île Chausey.
- 6e région militaire
- 7e région militaire
- 8e région militaire : Auxonne. — Remise aux Domaines des terrains déclassés, démantèlement, projets de lois et cession de terrains à la ville.
- 10e région militaire
- 11e région militaire
- 14e région militaire
- 15e région militaire
- 16e région militaire
- 18e région militaire
- 20e région militaire
- Algérie
- Réduction et percement des fortifications, déclassements et remise de terrains (Maison-Carrée, Médéah, Mers-el-Kébir, Miliana, Misserghin, Mostaganem).
- Réduction des fortifications(Dellys,Djelfa),déclassements et cessions (Djidjelli, Géryville, Guelma, Laghouat).
- Déclassements et cessions, réductions des zones de servitudes (La Calle, Cherchell), dérasements (Collo).
- Demandes de déclassement, aliénations et cessions de terrains déclassés (Arzew, Aumale, Batna, Biskra, Bône, Bouira, Bou-Saada), canalisation, rectification, endiguement et remise aux ponts et chaussées de l'oued Srir à Bougie.
- Algérie, Tunisie. — Remise à la Marine, classement et déclassement, projets d'aliénation d'ouvrages de la défense des côtes : rapports, correspondances, demandes de renseignements de la part du contrôle, tableaux des ouvrages, plans, cartes.
- Déclassement de l'enceinte de Bordj-Bou-Arréridj, autorisation de construire dans la zone de servitudes, modification au régime du polygone exceptionnel (Kouba, Bouzarea), vente de parcelles de terrains militaires à la commune de Biskra, cession de l'enceinte déclassée à la municipalité d'Aumale : rapports, avis, minutes, procès-verbaux, correspondances, projets de loi,décrets, certificats d'affichages, affiche,extraits des registres des délibérations des conseils municipaux, croquis, plans.
- Déclassements dans les directions d'Alger, Constantine, Oran, Aïn-Beïda et des postes optiques du Djebel-Aissa et du Raz-Chergui, répartition des terrains déclassés et remise d'immeubles aux Domaines par le Génie à Aïn-Sefra.
- Remises de terrain aux Domaines, réduction de zones de servitudes, déclassements, aliénations et cessions d'immeubles aux communes.
- Aliénations et cessions de terrains, plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension, déclassement de l'enceinte, autorisation d'aliéner le front de mer et répartition des terrains et immeubles à Alger, cession du bordj de Beni-Abbes et du matériel des bordjs de Colomb-Béchar et d'Adrar, remise de terrains par la Marine à l'Air : rapports, décret, notes, avis, minutes, adhésions, décisions ministérielles, correspondances, états, photographies, croquis, plans.
- Alger. — Projet de dérasement partiel des fortifications, déclassement partiel des fortifications, travaux sur l'ouvrage de Kouba, aliénation de terrains, nivellement et modification du tracé de rues, transformation de la place d'Isly : rapports, procès-verbaux, notes, avis, convention, projet de loi, correspondances, croquis, plans, état estimatif.
- Alger. — Déclassement et dérasement partiel des fortifications et des terrains militaires, aliénation du front de mer et du fort de l'Eau, réduction des zones de servitudes du fort de Sidi-Ferruch, rétrocession à la Guerre par la Marine de l'ancien poste photo-électrique du Jardin-d'Essai, affectation des terrains déclassés, concession des terre-pleins de l'ancien port à la chambre de commerce, construction d'habitations ouvrières à la suite du déclassement de la porte du Sahel.
- Alger. — Plan d'aménagement, d'embellissement et d'extension : rapport, règlement de police sanitaire, de police de la voirie et de la construction, description des servitudes générales, projet d'arrêté du maire, plan d'aménagement.
- Constantine. — Réduction et suppression des fortifications et de la zone des servitudes, déclassement de l'enceinte, répartition des terrains déclassés et remise aux Domaines, création d'un polygone exceptionnel et déclassement au fort Bellevue et au camp des Oliviers.
- Oran. — Déclassement, dérasement de l'ouvrage du Ravin-Blanc et du fort Sainte-Thérèse, déplacement du Château-Neuf, du Cercle Militaire et des ateliers d'artillerie, projet d'embellissement, remise aux Domaines des blockhaus de Tiaret, de Frenda et Pélissier.
- Oran. — Déclassement des fortifications, immeubles à conserver ou à aliéner après le déclassement, aliénations, cessions à la ville, réduction de la zone de fortifications, concessions temporaires : minutes de lettres, rapports, plans, notes, correspondances, procès-verbaux.
- Oran et Alger. — Déclassement et aliénation des fortifications d'Alger, concessions temporaires, déclassement et cessions de terrains déclassés des fortifications d'Oran, plans d'embellissement d'Alger et d'Oran : lettres, procès-verbaux, rapports, plans, notes, comptes rendus.
- Maroc, Tunisie
- Déclassement, aliénations, cessions
- Archives rapatriées de Russie (Fonds Moscou) : direction du Génie
Dernière modification le 23/12/2021
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