Notice d’archives

Discipline. [Dossier 1] Notes de service et instructions sur les questions de discipline des officiers et sous-officiers et des personnels militaires en général (1930-1939) ; [d. 2] sanctions disciplinaires envers des officiers (1935-1936) ; [d. 3] condamnations individuelles à titre disciplinaire et dégradation militaire (1927-1938) ; [d. 4] dossiers individuels de réservistes objecteurs de conscience (1933-1939) ; [d. 5] listes des militaires condamnés pour indiscipline (1931-1939) ; [d. 6] relevé des punitions infligées aux officiers et sous-officiers (1927-1940).

Dernière modification le 24/12/2021