Notice d’archives

Dépôt de Saint-Jean-d'Angély (Charente-Maritime) et ses annexes de La Rochebeaucourt (Charente) et Lhommaizé (Vienne) : conventions et actes additionnels, cahiers des charges communes, instructions pour le renouvellement des baux, décision du conseil d'État sur le contentieux avec le concessionnaire Beauchamp, procès-verbal d'expertise et de réception, décompte des honoraires dus par le concessionnaire, correspondance.

Dernière modification le 25/06/2019