Notice d’archives

"(Dossier 1) Conseil de l'Atlantique nord et secrétariat général, organisation interalliée du traité de l'Atlantique nord : schémas OTAN, organisation opérationnelle et interne du SHAPE, situation des personnels français de l'état-major interallié de Fontainebleau (1952) ; (d. 2) Communauté européenne de défense : débats parlementaires, exposés des motifs devant le Bundestag, conférence des ministres des Affaires étrangères (mai 1952), évolution des travaux de la conférence pour l'organisation d'une CED, rapport intérimaire des délégations aux gouvernements participants à la conférence (1951-1952) ; (d. 3) textes officiels signés et/ou ratifiés : CECA, traité de Paris, traité de Bonn (accords contractuels), conventions générales sur les relations entre les trois puissances et la RFA (1951-1952)."

Dernière modification le 20/11/2020