Conditions d’accès
Archives publiques
La communication des documents s’effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.
Conditions d'utilisation
La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des numérisations.
Description physique
90 cartons.
Classement
Le fonds a été classé par thème.
Inventaire
Bureau organisation-méthode-automatisation, de la direction de personnels et Affaires générales (DPAG) (1957-1978)
Dates
1957-1980Présentation du contenu
Le fond est constitué en majorité de dossiers concernant l'organisation et l'informatisation des Etablissements de la DGA, ainsi que d'autres documents relatifs aux sujets énumérés dans le sommaire ci-après et détaillés dans le présent inventaire.
Bureau Organisation – Méthode – Automatisation (OMA) de la Direction des Personnels et Affaires Générales (DPAG).
Châtellerault
Certains documents comptables et notamment la partie "Finances" ont été éliminés, ainsi 7 cartons ont été supprimés.
Dernière modification le 14/01/2022
