Conditions d’accès

Archives publiques

La communication des documents s’effectue selon la législation en vigueur (Code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des photocopies et des numérisations.

Description physique

7,9 mètres linéaires.

Classement

Le fonds a été classé par matériel.

Export PDF de l'IR

Inventaire

Manufacture nationale d'armes de Saint-Etienne (MAS) : matériels américains et armements américains de petit calibre (1922-1964)

Dates

1926-1964

Dernière modification le 17/01/2022