Conditions d’accès

Archives publiques

La communication des documents d'effectue selon la législation en vigueur (code du Patrimoine, art. L.213-1 à L.213-3) fixant les délais de communicabilité des documents et les possibilités de dérogation.

Ce fonds comporte des archives relevant du secret de la défense nationale. Les documents concernés sont ceux ayant une cote marquée d'un « * ».

Conditions d'utilisation

La reproduction des documents s’effectue selon leur état de conservation. Il est possible d’obtenir des photocopies et des numérisations.

Description physique

Les documents sont pour la plupart en bon état.

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Inventaire

Inspection générale des poudres (1823-1975)

Dates

1823-1975

Présentation du contenu

Ce fonds provient de l'inspection générale des poudres. Il traite de différentes poudreries et établissements (centres d'études, ateliers de chargement, laboratoires, commissions, raffineries) relatifs aux poudres (1876 à 1973). Il est relatif aux inspections des sites, à leurs activités, à leurs équipements, aux accidents, à leur entretien, aux infrastructures, aux ressources humaines, à la sécurité des sites, aux études, à la production. Il comprend de la correspondance, des rapports, des circulaires, des livrets d’inspection, des dossiers d'affaires ainsi que des plans et photographies.

L'inventaire précise :

  • Les numéros de cartons
  • L'année des documents
  • Le type de documents
Provenance

Inspection Technique des poudres et explosifs

Organisme responsable de l'accès

Châtellerault

Documents en relations

SOURCES COMPLEMENTAIRES

Au département des fonds d'archives (Vincennes) :

GR 10 N 64 : sinistres et accidents divers survenus dans les usines travaillant pour la Guerre (incendies, explosions, déraillements…) (1915-1918) [dont un rapport sur l'explosion de la poudrerie de Neuville-sur-Saône le 14 février 1917].

Dernière modification le 04/11/2021