Conditions d’accès

Archives publiques

LES INFORMATIONS ENREGISTREES DANS LA BASE DE DONNEES AGAPE SONT DESTINEES AUX PERSONNELS DU CAAPC AYANT BESOIN D'EN CONNAITRE. LE LECTEUR NE PEUT PAS ACCEDER DIRECTEMENT AUX INFORMATIONS, IL DOIT DONC SAISIR LE CENTRE POUR CONNAITRE LES DOSSIERS INDIVIDUELS CONSERVES.

LA COMMUNICATION DES DOCUMENTS S'EFFECTUE EN SALLE DE LECTURE ET SELON LA LEGISLATION EN VIGUEUR FIXANT LES DELAIS DE COMMUNICABILITE DES DOCUMENTS ET LES POSSIBILITES DE DEROGATION :

- CODE DU PATRIMOINE, LIVRE II, ARCHIVES ART. L 213-1, 213-2 ET 213-3.

Conditions d'utilisation

LA REPRODUCTION DES DOCUMENTS S’EFFECTUE SELON LEUR ETAT. IL EST POSSIBLE D’OBTENIR DES PHOTOCOPIES ET DES NUMERISATIONS.

Description physique

Le fonds après classement consiste en 2,38 mètres linéaires d'archives définitives, conservées dans 19 boites dont 10 de type Cauchard et 32,5 mètres linéaires de dossiers individuels, conservés dans 260 boîtes type Cauchard.

Classement

Les archives collectives ont été classées de manière thématique par l'archiviste : effectifs (embauche et radiation des personnels), avancement et médecine de prévention travail (accidents du travail).

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Inventaire

Gestion du personnel de la poudrerie nationale de Ripault (1905-1973)

Dates

1905-1973 Nota : Les documents datés couvrent la période ci-dessus mentionnée. Néanmoins, le fonds comporte également des documents qui ne sont pas datés.

Dernière modification le 08/02/2022